Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d’investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)
BEAUVAISIS TERRE D'ÉNERGIE (60)
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d'investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d’investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 60000
Ville: Beauvais
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint solidaire
Dépôts et garanties exigés: documents de marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: CF DOCUMENTS DE MARCHE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF DOCUMENTS DE MARCHE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: BEAUVAISIS TERRE D'ÉNERGIE (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 RUE HIPPOLYTE BAYARD
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.dubois@dalkia.fr 📧
Téléphone: +33 659812385 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: nord
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
CS62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF documents de marché
Source: OJS 2026/S 190-675364 (2026-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d’investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)
Numéro de référence:
2026-501
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d'investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Description
Identifiant interne:
2026-501
Description du marché:
Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d’investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)préalable aux travaux de création du réseau de chaleur enterré sous voirie pour l’ensemble des phases de travaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'attribution de l'accord-cadre au titulaire de rang 2 ne lui confère aucun droit à la commande ni aucun volume d'affaires garanti. Le titulaire de rang 2 est informé qu'il n'exécutera de prestations qu'en cas d'indisponibilité ou de défaillance du titulaire de rang 1 dans les conditions définies au marché
Afficher plus
Ville: Beauvais
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint solidaire
Dépôts et garanties exigés: documents de marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: CF DOCUMENTS DE MARCHE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF DOCUMENTS DE MARCHE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: BEAUVAISIS TERRE D'ÉNERGIE (60)
Numéro d'enregistrement national:
928442573
Adresse postale: 23 RUE HIPPOLYTE BAYARD
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.dubois@dalkia.fr 📧
Téléphone: +33 659812385 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de lille
Numéro d'enregistrement national:
175 90003400026
Département: nord
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
CS62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF documents de marché
Source: OJS 2026/S 190-675364 (2026-09-30)
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