ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE METALLERIE DU PATRIMOINE DE LA SOCACONAM
Socaconam (06)
Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d'entretien (la liste des sites concernés est jointe au dossier de consultation). D'une manière générale les travaux auront lieux en parties communes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Socaconam (06)
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-12 | Avis de marché |
| 2026-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux de metallerie du patrimoine de la socaconam
Numéro de référence: 26/001
Brève description:
“Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d'entretien (la...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Description
Identifiant interne: 26/001
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d’entretien (la...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Modalités de financement et de paiement - Le règlement des dépenses se fera virement bancaire - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - Le...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée en application de l’article L2123-1 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation Ă une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des ĂŞtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Socaconam (06)
Numéro d'enregistrement national: 69592089200038
Adresse postale: 183 Avenue Michel Jourdan Villa MYOSOTIS
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et Ă©quipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans le but de parfaire leurs offres, la SOCACONAM se réserve le droit d'engager une négociation avec les offres économiquement les plus avantageuses”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national: 000000000000000
Adresse postale: CS 80001 Place FĂ©lix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille CĂ©dex 06
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 334843545 📞
Fax: +33 334911561 đź“
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 334935578 đź“
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Socaconam (06)
Numéro d'enregistrement national: 69592089200038
Adresse postale: 183 Avenue Michel Jourdan Villa MYOSOTIS
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-110288 (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux de metallerie du patrimoine de la socaconam
Numéro de référence: 26/001
Brève description:
“Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d'entretien (la...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Description
Identifiant interne: 26/001
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la réalisation de travaux de métallerie dans les bâtiments propriétés de la SOCACONAM dans le cadre de travaux d’entretien (la...”
Informations complémentaires:
“Modalités de financement et de paiement - Le règlement des dépenses se fera virement bancaire - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - Le...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée en application de l’article L2123-1 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation Ă une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des ĂŞtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Socaconam (06)
Numéro d'enregistrement national: 69592089200038
Adresse postale: 183 Avenue Michel Jourdan Villa MYOSOTIS
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et Ă©quipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans le but de parfaire leurs offres, la SOCACONAM se réserve le droit d'engager une négociation avec les offres économiquement les plus avantageuses”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national: 000000000000000
Adresse postale: CS 80001 Place FĂ©lix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille CĂ©dex 06
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 334843545 📞
Fax: +33 334911561 đź“
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 334935578 đź“
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Socaconam (06)
Numéro d'enregistrement national: 69592089200038
Adresse postale: 183 Avenue Michel Jourdan Villa MYOSOTIS
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de...”
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 032-110288 (2026-02-12)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 61 320 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR đź’°
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Se référer au Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 đź“…
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61 320 EUR đź’°
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Ferronnerie D’Art BARBERO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferronnerie D’Art BARBERO
Numéro d'enregistrement national: 50213708600018
Adresse postale: 32, Boulevard Astegiano
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes La Bocca
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ferronnerie.barbero@gmail.com 📧
Téléphone: +33 049348091 📞
Source: OJS 2026/S 083-295119 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 61 320 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR đź’°
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Se référer au Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 đź“…
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61 320 EUR đź’°
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Ferronnerie D’Art BARBERO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferronnerie D’Art BARBERO
Numéro d'enregistrement national: 50213708600018
Adresse postale: 32, Boulevard Astegiano
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes La Bocca
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ferronnerie.barbero@gmail.com 📧
Téléphone: +33 049348091 📞
Source: OJS 2026/S 083-295119 (2026-04-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)