Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage et d'envoi en nombre de brochures d'informations à destination des locataires pour le compte d'Elogie-Siemp. Ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 150 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché. Procédure adaptée ouverte (L. 2123-1 et R 2123-1 1° du code de la commande publique Il sera attribué à un seul opérateur économique prix révisables, pas de variante
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-10.
Avis de marché (2026-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage pour les besoins d'Elogie-Siemp
Numéro de référence: 2026-008
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage et d'envoi en nombre de brochures d'informations à destination des locataires pour le compte...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage et d'envoi en nombre de brochures d'informations à destination des locataires pour le compte d'Elogie-Siemp.
Ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 150 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché.
Procédure adaptée ouverte (L. 2123-1 et R 2123-1 1° du code de la commande publique
Il sera attribué à un seul opérateur économique
prix révisables, pas de variante
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage et d'envoi en nombre de brochures d'informations à destination des locataires pour le compte...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour prestations de routage et d'envoi en nombre de brochures d'informations à destination des locataires pour le compte d'Elogie-Siemp.
Ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 150 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché.
Procédure adaptée ouverte (L. 2123-1 et R 2123-1 1° du code de la commande publique
Il sera attribué à un seul opérateur économique
prix révisables, pas de variante
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de distribution📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les modalités de négociations sont précisées dans le règlement de la consultation, toutefois le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer...”
Les modalités de négociations sont précisées dans le règlement de la consultation, toutefois le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
Le marché prendra effet à compter de sa notification, la date de début mentionnée n'est qu'indicative
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 777CFCC9-CEF4-D870-54AF8CFCF0710935
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 777CFCF1-A7D7-96BE-6A2BE8882E27AAD4
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-172328 (2026-03-10)