Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux

Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
Numéro de référence: 2026A0007
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Menuiseries aluminium Zone Est”
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 800 000 € HT, conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Menuiseries aluminium Zone Ouest”
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 100 000 € HT, conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Menuiseries bois et PVC Zone Est”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 2 000 000 € HT, conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Menuiseries bois et PVC Zone Ouest”
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 000 000 € HT, conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 031-106783 (2026-02-11)