Accord cadre à bon de commande
smavlot47
Travaux de bucheronnage de la ripisylve
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commande
Numéro de référence: Lot3_lem2025
Brève description:
“Travaux de bucheronnage de la ripisylve”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: accord cadre à bon de commande
Description du marché:
“travaux de restauration de ripisylve”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Organe de révision
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 010-029893 (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bon de commande
Numéro de référence: Lot3_lem2025
Brève description:
“Travaux de bucheronnage de la ripisylve”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Titre: accord cadre à bon de commande
Description du marché:
“travaux de restauration de ripisylve”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Organe de révision
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 25470238400010
Code postal: 47330
Commune postale: Castelmoron sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSERLI Christine -
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: 0553887988 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 010-029893 (2026-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)