26MC0013AOO-Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole 2026-2029 Relance du lot Chauffage Ventilation Climatisation

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Dans le cadre du pouvoir de police du Maire, les titulaires pourront être amenés à intervenir sur le domaine privé lorsque le Maire se substitue aux propriétaires en cas d'Immeuble Menaçant Ruine. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre concerne la relance du lot 5 CVC de l'accord-cadre initial

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-05.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26MC0013AOO-Travaux de réaménagements, de rénovation et de gros entretien dans les bâtiments de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole 2026-2029 Relance du lot Chauffage Ventilation Climatisation
Numéro de référence: 26MC0013AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Centre ”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-06 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Est ”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Nord ”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Ouest ”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Sud ”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1775115 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1775115 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le maître d'ouvrage prévoit de réserver, à l'occasion de l'exécution du marché, le nombre d'heures suivant ; Désignation Nombre d'heures d'insertion...”

Le maître d'ouvrage prévoit de réserver, à l'occasion de l'exécution du marché,
le nombre d'heures suivant ;
Désignation Nombre d'heures d'insertion minimales
Lot
5e Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Est
400 Heures
Lot
5o Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Ouest
450 Heures
Lot
5s Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Sud
450 Heures
Lot
5n Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Nord
400 Heures
Lot
5c Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Centr
e
500 Heures
Les règles d'attribution pour chaque lot technique sont les suivantes :
Afin de garantir une répartition équilibrée des prestations et de favoriser une concurrence effective entre
les opérateurs économiques, il est instauré la règle suivante : Une même entreprise ne peut se voir
attribuer soit : le lot correspondant au territoire Centre, soit un maximum de deux lots sur les autres
territoires (Est, Ouest, Sud, Nord), d'un seul corps d'Etat. Cette règle de non-cumul s'applique quel que
soit le ou les corps d'état concernés. Il n'y a donc pas de limitation par corps d'état, mais uniquement par
regroupement territorial. Ainsi il est possible d'obtenir des lots sur plusieurs corps d'Etat différents.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Le détail des prix unitaires est indiqué à l'acte d'engagement, au Cctp 00 Spécifications générales et au
Cctp du lot technique.
Toute intervention du titulaire sera faite dans les règles de l'art avec toute la rigueur possible et selon les
meilleures techniques et pratiques en usage. A ce titre, l'entreprise a une obligation de résultat. Il ne lui
sera accordé aucune plus-value pour obtenir un résultat irréprochable quelles que soient les difficultés
qu'elle rencontrerait dans l'exécution des travaux.
Les montants maximum sont de :
Pour le lot n°5e - Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Est
Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période initiale 690 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période initiale 1 260 000,00 euro(s)Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période initiale 750 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période initiale 1 500 000,00 euro(s)Pour le lot n°5n - Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Nord
Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période initiale 600 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période initiale 1 260 000,00 euro(s)Pour le lot n°5c - Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Centre
Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période initiale 1 230 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période initiale 1 260 000,00 euro(s)Pour le lot n°5s - Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Sud
Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période initiale 900 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période initiale 1 260 000,00 euro(s)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: CF8EEEC2-C2C2-6FAF-18F6AFA98A173607
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: CF8EEEDA-9D2A-4F6F-7B32CED5D7392DC4
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 027-090352 (2026-02-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux de plomberie (>20)

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation (>20)