Avis de marché (2026-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro de référence: 26003PRP
Brève description:
“26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Territoire le Creusot” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire le Breuil” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
3️⃣
Description du marché:
“Territoire de Montchanin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
4️⃣
Description du marché:
“Territoire de Torcy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Description du marché:
“Territoire de Montceau” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Description du marché:
“Territoire de Blanzy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
7️⃣
Description du marché:
“Territoire de Sanvignes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
8️⃣
Description du marché:
“Territoire de Saint-Vallier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
9️⃣
Description du marché:
“Territoire le Creusot "réservé"” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Territoire Montceau "réservé"” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org📧
Téléphone: 0385775150📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 014-042705 (2026-01-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01) Objet Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 360 000 € HT”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion durable et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 280 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 180 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour 4 ans : 320 000 € HT”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2600301PRP
Date de conclusion du contrat: 2026-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 33960966101525
Adresse postale: 75 Route des Combes
Code postal: 71000
Commune postale: Varennes-Les-Macon
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelia.orynicz@idverde.com📧
Téléphone: 0385342419📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 90, Rue André Citroën
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr📧
Téléphone: 0478793939📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadie paysagiste
Numéro d'enregistrement national: 43929243400016
Adresse postale: 159 Route de Macon
Code postal: 71300
Commune postale: Gourdon
Courrier électronique: contact@arcadiepaysagiste.fr📧
Téléphone: 0385581961📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de territoire cucm nord
Numéro d'enregistrement national: 80858093000028
Adresse postale: 7, rue Hélène Brion
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Courrier électronique: accueil@laregie.org📧
Téléphone: 0385786564📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Nom: Regie des quartiers du bassin minier
Numéro d'enregistrement national: 41460442100035
Adresse postale: 6 rue Forêtale – bâtiment D/63
Commune postale: Montceau-les-Mines
Courrier électronique: i.beaucaire@rqbassinminier.fr📧
Téléphone: 0385570749📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Château de la Verrerie - BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot cedex
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre...”
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org