26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Communauté urbaine Creusot Montceau
26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arcadie Paysagiste
- • Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
- • Idverde
- • Régie de Territoire CUCM Nord
- • Régie des quartiers du Bassin Minier
- • Terideal tarvel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-19 | Avis de marché |
| 2026-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de désherbage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Titre: Territoire le Creusot
Description du marché: Territoire le Creusot
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Territoire Le Breuil
Description du marché: Territoire le Breuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Territoire de Montchanin
Description du marché: Territoire de Montchanin
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Territoire de Torcy
Description du marché: Territoire de Torcy
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Territoire de Montceau
Description du marché: Territoire de Montceau
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Territoire de Blanzy
Description du marché: Territoire de Blanzy
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Territoire de Sanvignes
Description du marché: Territoire de Sanvignes
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Territoire de Saint Vallier
Description du marché: Territoire de Saint-Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Territoire Le Creusot "réservé"
Description du marché: Territoire le Creusot "réservé"
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Territoire Montceau "réservé"
Description du marché: Territoire Montceau "réservé"
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775150 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-042705 (2026-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro de référence:
26003PRP
Brève description:
26003PRP - Désherbage des dépendances des voiries communautaires sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Titre: Territoire le Creusot
Description du marché: Territoire le Creusot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Territoire Le Breuil
Description du marché: Territoire le Breuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣
Titre: Territoire de Montchanin
Description du marché: Territoire de Montchanin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
4️⃣
Titre: Territoire de Torcy
Description du marché: Territoire de Torcy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
5️⃣
Titre: Territoire de Montceau
Description du marché: Territoire de Montceau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
6️⃣
Titre: Territoire de Blanzy
Description du marché: Territoire de Blanzy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
7️⃣
Titre: Territoire de Sanvignes
Description du marché: Territoire de Sanvignes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
8️⃣
Titre: Territoire de Saint Vallier
Description du marché: Territoire de Saint-Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
9️⃣
Titre: Territoire Le Creusot "réservé"
Description du marché: Territoire le Creusot "réservé"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
1️⃣0️⃣
Titre: Territoire Montceau "réservé"
Description du marché: Territoire Montceau "réservé"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national:
24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775150 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-042705 (2026-01-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Territoire le Creusot
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 360 000 € HT
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion durable et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Territoire Le Breuil
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Territoire de Montchanin
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Territoire de Torcy
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Territoire de Montceau
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 280 000 € HT
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Territoire de Blanzy
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 180 000 € HT
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - Territoire de Sanvignes
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 320 000 € HT
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Territoire de Saint Vallier
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 - Territoire Le Creusot "réservé"
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 - Territoire Montceau "réservé"
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre IDVERDE
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 Route des Combes
Code postal: 71000
Commune postale: Varennes-Les-Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelia.orynicz@idverde.com 📧
Téléphone: 0385342419 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Impasse du Brulard
Code postal: 71450
Commune postale: Blanzy
Courrier électronique: contact@chapey-paysagiste.fr 📧
Téléphone: 0385683410 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre TERIDEAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90, Rue André Citroën
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ARCADIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadie paysagiste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 159 Route de Macon
Code postal: 71300
Commune postale: Gourdon
Courrier électronique: contact@arcadiepaysagiste.fr 📧
Téléphone: 0385581961 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de territoire cucm nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Hélène Brion
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Courrier électronique: accueil@laregie.org 📧
Téléphone: 0385786564 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie des quartiers du bassin minier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Forêtale – bâtiment D/63
Commune postale: Montceau-les-Mines
Courrier électronique: i.beaucaire@rqbassinminier.fr 📧
Téléphone: 0385570749 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Château de la Verrerie - BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot cedex
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2026/S 065-228790 (2026-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2600301PRP
Titre: Lot 1 - Territoire le Creusot
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 360 000 € HT
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion durable et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne:
2600302PRP
Titre: Lot 2 - Territoire Le Breuil
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 200 000 € HT
Identifiant interne:
2600303PRP
Titre: Lot 3 - Territoire de Montchanin
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 240 000 € HT
Identifiant interne:
2600304PRP
Titre: Lot 4 - Territoire de Torcy
Identifiant interne:
2600305PRP
Titre: Lot 5 - Territoire de Montceau
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 280 000 € HT
Identifiant interne:
2600306PRP
Titre: Lot 6 - Territoire de Blanzy
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 180 000 € HT
Identifiant interne:
2600307PRP
Titre: Lot 7 - Territoire de Sanvignes
Informations complémentaires: Montant maximum pour 4 ans : 320 000 € HT
Identifiant interne:
2600308PRP
Titre: Lot 8 - Territoire de Saint Vallier
Identifiant interne:
2600309PRP
Titre: Lot 9 - Territoire Le Creusot "réservé"
Identifiant interne:
2600310PRP
Titre: Lot 10 - Territoire Montceau "réservé"
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2600301PRP
Date de conclusion du contrat: 2026-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre IDVERDE
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
33960966101525
Adresse postale: 75 Route des Combes
Code postal: 71000
Commune postale: Varennes-Les-Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelia.orynicz@idverde.com 📧
Téléphone: 0385342419 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre groupement CHAPEY / ARAZEM
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement solidaire CHAPEY PAYSAGISTE / ARAZEM ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
40523902100026
Adresse postale: Impasse du Brulard
Code postal: 71450
Commune postale: Blanzy
Courrier électronique: contact@chapey-paysagiste.fr 📧
Téléphone: 0385683410 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre TERIDEAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre TERIDEAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
41034492300124
Adresse postale: 90, Rue André Citroën
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ARCADIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ARCADIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadie paysagiste
Numéro d'enregistrement national:
43929243400016
Adresse postale: 159 Route de Macon
Code postal: 71300
Commune postale: Gourdon
Courrier électronique: contact@arcadiepaysagiste.fr 📧
Téléphone: 0385581961 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom de la partie soumissionnaire: Offre REGIE TERRITOIRE CUCM NORD
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie de territoire cucm nord
Numéro d'enregistrement national:
80858093000028
Adresse postale: 7, rue Hélène Brion
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Courrier électronique: accueil@laregie.org 📧
Téléphone: 0385786564 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Identifiant de l’offre:
Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre REGIE QUARTIER BASSIN MINIER
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie des quartiers du bassin minier
Numéro d'enregistrement national:
41460442100035
Adresse postale: 6 rue Forêtale – bâtiment D/63
Commune postale: Montceau-les-Mines
Courrier électronique: i.beaucaire@rqbassinminier.fr 📧
Téléphone: 0385570749 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Château de la Verrerie - BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot cedex
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org
Afficher plus
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2026/S 065-228790 (2026-04-01)
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