25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
EPCC ESAD TPM
Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-14 | Avis de marché |
| 2026-02-04 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: 25SERV31 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Valeur estimée hors TVA: 64995.66 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue aux articles 17 du CCAP et 1.8 du RC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epcc esad tpm
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Parvis des Ecoles
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE RACINE, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-034365 (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25SERV31 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Numéro de référence:
25SERV31
Brève description:
Il a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage nécessaires à l'entretien de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design TPM (ESAD TPM) sise dans le quartier Chalucet à Toulon.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
unique
Titre: 25SERV31 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES BEAUX-ARTS CHALUCET POUR L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Valeur estimée hors TVA: 64995.66 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 15 mars 2026 ou à compter de sa date de notification si elle est ultérieure au 15 mars 2026.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
seuil minimum: montant de la DPGF de l'attributaire valorisé par mise au point et seuil maximum: 80 000 euros HT.
Le montant des prestations de l'accord-cadre est estimé annuellement à :
D.P.G.F : 54 248,33 euros HT - B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 10 747,33euros HT - Total : 64 995,66 euros HT
Soit un montant estimé des commandes de 259 982,64 euros H.T toutes périodes confondues.
A titre d'information, la liste du personnel actuellement affecté à la réalisation des prestations permanentes avec indication de leurs qualifications, leur année d'ancienneté, leur coefficient de rémunération telle que communiquée par le prestataire titulaire du marché en cours d'exécution, est indiquée dans le document figurant au D.C.E en annexe du C.C.A.P " Tableau de reprise du personnel sur l'ESAD TPM ".
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Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue aux articles 17 du CCAP et 1.8 du RC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Sise au 2, parvis des écoles - Les Beaux-Arts -Chalucet- 83000 Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC.
Aucune clause de garantie financière n'est prévu au CCAP.
Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.
Aucune clause de garantie des prestations n'est prévue au CCAP.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que :
-Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
-En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) "
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental définies aux articles 1.7 du CCAP et 2.6 du RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epcc esad tpm
Numéro d'enregistrement national:
20002752200024
Adresse postale: 2 Parvis des Ecoles
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
TA TOULON
Adresse postale: 5 RUE RACINE, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national:
CCRA de Marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-034365 (2026-01-14)
Avis de marché (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Description
64995.66 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-23 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 875fdb5c-41b3-469e-afc6-7d5d6460b70a-01
Source: OJS 2026/S 026-089007 (2026-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Description
64995.66 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC.
Aucune clause de garantie financière n'est prévu au CCAP.
Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP.
Aucune clause de garantie des prestations n'est prévue au CCAP.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que :
-Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
-En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) "
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-23 09:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 875fdb5c-41b3-469e-afc6-7d5d6460b70a-01
Source: OJS 2026/S 026-089007 (2026-02-04)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 54 411 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 64995.66 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 54 411 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 54 411 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage entretien service
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 086-305961 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 259982.64 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 54 411 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 64995.66 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
55RL26
Date de conclusion du contrat: 2026-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 54 411 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 54 411 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
PLI 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage entretien service
Numéro d'enregistrement national:
4129748830006
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 086-305961 (2026-05-04)
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