25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-17.
Avis de marché (2026-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25FOUR12 - Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance d'une chargeuse " full service " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages
Numéro de référence: 25FOUR12
Brève description:
“Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de...”
Brève description
Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Valeur estimée hors TVA: 310 452 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de...”
Description du marché
Les prestations comprennent la location et la maintenance d'une chargeuse en " fullservice " sur pneus sans chauffeur pour l'antenne métropolitaine TPM de Six-Fours-Les-Plages. Elle sera utilisée pour la remise en état et l'entretien des plages de l'antenne métropolitaine T.P.M de Six-Fours-Les-Plages avec notamment du nivelage, du chargement d'agrégats et de posidonies ainsi que le reprofilage du bord de l'eau. La chargeuse devra conformément à son utilisation rouler sur la route, le sable mais aussi dans l'eau de mer lors du reprofilage du bord de plage.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) est défini(e) comme suit :
Minimum en euros H.T / 48 mois : Montant...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) est défini(e) comme suit :
Minimum en euros H.T / 48 mois : Montant D.P.G.F porté à l'AE de l'attributaire valorisé par mise au point
Maximum en euros H.T / 48 mois : 500 000,00 euros
Le montant des fournitures et prestations est estimé pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) à :
D.P.G.F : 273 696 euros HT
B.P.U.F contractuel valant D.E.N.C : 36 756 euros HT
Total (D.P.G.F + B.P.U.F) : 310 452 euros HT
Le titulaire mettra à disposition un véhicule neuf. Le véhicule neuf devra être livré dans un délai maximum de 120 jours calendaires à compter de la date de notification de l'accord-cadre, et le titulaire mettra à disposition un véhicule d'occasion équivalent durant la période de fabrication et de livraison du véhicule neuf dans le délai de 24 heures maximum à compter de la notification.
Les dates de signature Départ / Retour consignées sur la " feuille de mouvement du véhicule " feront foi jusqu'en fin de l'accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - Antenne de Six-Fours-Les-Plages.”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévu à l'article 1.8 du RC et 16 du CCAP” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 9 du CCAP”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national: CCRA de Marseille
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 054-186253 (2026-03-17)