Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. 2026DI02-04 - Fourniture de papeterie 3 lots - 2026DI02 : A4 et A3 blanc avec papier recyclé, - 2026DI03 : papier épais et papier de couleur, - 2026DI04 : enveloppes vierges et imprimées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-05.
Avis de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2026DI02-04 - Fourniture de papeterie A4 et A3 blanc dont papier recyclé, bristol et couleur, enveloppes
Numéro de référence: 2026DI02-04
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
2026DI02-04 - Fourniture de papeterie 3 lots
- 2026DI02 : A4 et A3 blanc avec papier recyclé,
- 2026DI03 : papier épais et papier de couleur,
- 2026DI04 : enveloppes vierges et imprimées
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“A4 et A3 blanc avec papier recyclé<br/>”
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-05-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Papier épais et papier de couleur<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Enveloppes vierges et imprimées<br/>”
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 722F90B1-A863-5B8D-61CEC0F49D6DE76C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 722F90C2-9AE7-3BF7-D589B4CF2A2C6E8A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 047-163671 (2026-03-05)