Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Terrassement de voirie existante : 2 825 m3 ; Pose de bordures/caniveaux : 3 820 ml ; Confection d'enrobé trottoir 0/6 : 5 175 m2 ; Réalisation couche de base en grave bitume 0/14 : 297t ; Confection d'enrobé 0/10 : 768t
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Avis de marché (2025-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: VIC - Zoufftgen - Rue Principale
Reference number: 2534
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Terrassement de voirie existante : 2 825 m3 ; Pose de bordures/caniveaux : 3 820 ml ; Confection...”
Brève description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Terrassement de voirie existante : 2 825 m3 ; Pose de bordures/caniveaux : 3 820 ml ; Confection d'enrobé trottoir 0/6 : 5 175 m2 ; Réalisation couche de base en grave bitume 0/14 : 297t ; Confection d'enrobé 0/10 : 768t
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Type de contrat: works
Produits/services: Travaux routiers📦 Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Terrassement de voirie existante : 2 825 m3 ; Pose de bordures/caniveaux : 3 820 ml ; Confection...”
Description du marché
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Terrassement de voirie existante : 2 825 m3 ; Pose de bordures/caniveaux : 3 820 ml ; Confection d'enrobé trottoir 0/6 : 5 175 m2 ; Réalisation couche de base en grave bitume 0/14 : 297t ; Confection d'enrobé 0/10 : 768t
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Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Dans le cadre d'une Convention de Maitrise d'Ouvrage Déléguée avec la commune de Zoufftgen (Mod).
La date de démarrage au 1/10/2025 est donnée à titre...”
Dans le cadre d'une Convention de Maitrise d'Ouvrage Déléguée avec la commune de Zoufftgen (Mod).
La date de démarrage au 1/10/2025 est donnée à titre indicatif, le démarrage des travaux se fera à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de démarrer les prestations.
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1BB0EDAB-0346-9B88-F7F9700706131646
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-474419 (2025-07-18)