Travaux sur 3 ascenseurs du patrimoine de l’OPH Cannes
OPH Cannes Pays de Lérins (06)
La présente consultation a pour objectif de réaliser les Travaux de réfection de 3 ascenseurs appartenant à l'OPH Cannes Pays de Lérins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur 3 ascenseurs du patrimoine de l’OPH Cannes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Patrimoine de l'OPH Cannes.
Code postal: 06150
Ville: Cannes la Bocca
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 16 semaines
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Il convient de se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur. 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Point de contact: greffe.ta-nice@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310159 (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur 3 ascenseurs du patrimoine de l’OPH Cannes
Numéro de référence:
25/070
Brève description:
La présente consultation a pour objectif de réaliser les Travaux de réfection de 3 ascenseurs appartenant à l'OPH Cannes Pays de Lérins.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne:
25/070
Description du marché:
La présente consultation a pour objectif de réaliser les Travaux de réfection de 3 ascenseurs appartenant à l’OPH Cannes Pays de Lérins situés sur les sites suivants :
-MOUETTES - Entrée C 11 Rue Marco Del Ponte, 06150 Cannes la Bocca
-ARC EN CIEL – Entrée A 60 Avenue de la Roubine, 06150 Cannes la Bocca
-ARC EN CIEL – Entrée B 60 Avenue de la Roubine, 06150 Cannes la Bocca
Les travaux de la présente opération sont décomposés en 3 postes, tous traités à prix global et forfaitaire :
-Poste 1 MOUETTES Entrée C : Modernisation ascenseur
-Poste 2 ARC EN CIEL A: remplacement treuil
-Poste 3 ARC EN CIEL B: remplacement treuil
Le détail des prestations des installations concernées est indiqué dans les DPGF propre à chaque poste. Pour la réalisation de ces prestations, le candidat devra se référer aux différents articles du présent CCTP.
La durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement
Les délais d'exécutions sont fixés dans le contrat simplifié.
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- Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article L.2192-10 du Code de la Commande Publique
- Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions des articles L.2192-12 à L.2192-14 du Code de la Commande Publique fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
-Les paiements interviennent à l’issue de la réalisation des prestations, après constatation du service fait.
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'établissement au budget annuel
- Financement sur fonds propres
- Retenue de garantie : 5%
- Garantie à première demande
- Prix forfaitaires
-Conformément à l'article R.2123-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a prévu la possibilité de négocier mais se réserve le droit d'attribuer le
marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Visite obligatoire
Les entreprises candidates, ainsi que tous les sous-traitants déclarés au stade de la candidature avec lesquels elles envisagent de conduire le chantier devront se rendre sur place afin de juger et d’apprécier les difficultés éventuelles, l’état des lieux et la nature des ouvrages.
Aucun supplément ne sera accepté par la suite, le Titulaire étant totalement responsable de toutes les prévisions et sujétions de travaux non décrites sur les descriptifs
Les candidats prendront contact avec Monsieur Paul Henri Montpied au numéro suivant : 06-61-95-61-14
La date limite pour effectuer les visites est fixée au 28 mai 2025 à 17H00.
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Code postal: 06150
Ville: Cannes la Bocca
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 16 semaines
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Il convient de se référer au règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Il convient de se référer au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national:
27060002600016
Département: 06
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ophcannes.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l’article L2123- 1, R.2123-1 L2125-1.1et R2162-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d'enregistrement national:
0000000
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur. 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Point de contact: greffe.ta-nice@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310159 (2025-05-12)
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