Travaux de terrassement et de démolition - Territoire Nord-Ouest

agence des Espaces Verts - iDF Nature

Les sites sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des travaux de terrassement et de démolition sont en majorité des espaces naturels, ou ayant vocation à le devenir. Les travaux consistent de manière générale en : - modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager ; - dessouchages, création de fossés ; - suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite. Les bâtiments sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des interventions de démolition sont majoritairement des bâtiments de type R+1 ou des cabanons. La hauteur des bâtiments excède très rarement 8m.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-05 Avis de marché
2025-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement et de démolition - Territoire Nord-Ouest
Numéro de référence: 20240923-SJL
Brève description:
Les sites sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des travaux de terrassement et de démolition sont en majorité des espaces naturels, ou ayant vocation à le devenir. Les travaux consistent de manière générale en : - modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager ; - dessouchages, création de fossés ; - suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite. Les bâtiments sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des interventions de démolition sont majoritairement des bâtiments de type R+1 ou des cabanons. La hauteur des bâtiments excède très rarement 8m.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Territoire Nord-Ouest, hors Butte Pinson
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 500 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée selon les renseignements fournis dans le mémoire technique et selon les 6 sous-critères indiqués au RC
Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Butte Pinson
Description du marché:
Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 30 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 100 000 euros HT
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités professionnelles et références présentées
Situation économique et financière
Garanties professionnelles et financières
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence des espaces verts - IDF Nature
Numéro d'enregistrement national: 28750005200082
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle AJCP
Courrier électronique: isabelle.loyseau@iledefrance-nature.fr 📧
Téléphone: +33 183653841 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.maximilien.fr 🌏
URL de participation: www.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-150267 (2025-03-05)
Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les sites sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des travaux de terrassement et de démolition sont en majorité des espaces naturels, ou ayant vocation à le devenir. Les travaux consistent de manière générale en : - modelés de terrain, nivellements à objectif défensif (anti-intrusion) ou paysager ; - dessouchages, création de fossés ; - suppression de dépôts, nettoyage, remise en état de terrains, le cas échéant après occupation illicite. Les bâtiments sur lesquels Île-de-France Nature souhaite réaliser des interventions de démolition sont majoritairement des bâtiments de type R+1 ou des cabanons. La hauteur des bâtiments excède très rarement 8m. Le marché peut être consulté à Ile-de-France Nature Contact : Isabelle LOYSEAU 06 26 78 06 67
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Valeur totale du marché (hors TVA): 6 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Informations sur les options
Options
Description des options:
Ce lot donnera lieu à un accord­-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Description
Lieu d'exécution:
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0129
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Territoire Nord-Ouest hors Butte Pinson
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: El.3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tersen - etablissement picheta
Numéro d'enregistrement national: 31789665200052
Code postal: 95480
Commune postale: Pierrelaye
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 6 26 78 06 67 📞
Source: OJS 2025/S 120-411777 (2025-06-25)