La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique La consultation a pour objet : Réalisation de prestations et travaux sur métaux : Acier, acier galvanisé, aluminium, inox 316L. Les prestations comprennent également la pose et dépose de divers éléments de serrurerie (Porte étanche, panneaux métalliques ...) ou infrastructures métalliques (Vigies, chaises de surveillance...). Lieu d’exécution : Littoral de la Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Avis de marché (2025-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de serrurerie sur le littoral de la Métropole NCA
Reference number: 25V1457
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique
La consultation...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique
La consultation a pour objet : Réalisation de prestations et travaux sur métaux : Acier, acier galvanisé, aluminium, inox 316L. Les prestations comprennent également la pose et dépose de divers éléments de serrurerie (Porte étanche, panneaux métalliques ...) ou infrastructures métalliques (Vigies, chaises de surveillance...).
Lieu d’exécution : Littoral de la Métropole
Afficher plus
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage📦 Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations et travaux sur métaux :
Acier, acier galvanisé, aluminium, inox 316L. Les prestations comprennent également la pose et dépose de...”
Description du marché
Réalisation de prestations et travaux sur métaux :
Acier, acier galvanisé, aluminium, inox 316L. Les prestations comprennent également la pose et dépose de divers éléments de serrurerie (Porte étanche, panneaux métalliques ...) ou infrastructures métalliques (Vigies, chaises de surveillance...).
Lieu d'exécution : Littoral de la Métropole
Accord-cadre à bon de commande
Minimum annuel : 80 000EurosHT
Maximum annuel : 640 000EurosHT
Estimation de l'administration HT : 581 453.23 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s)...”
Informations complémentaires
Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Nice
Les membres du groupement de commandes sont les suivants : Ville de Nice et Métropole NCA
Rôle du coordonnateur du groupement de commandes : Attribue, signe, notifie et exécute
Description du groupement de commandes : Il est constitué entre la Métropole NCA et ville de Nice. La Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes au sens de l'article L. 1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l'article 28 II. de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 précitée. Il intervient dans ce cadre au nom et pour le compte des autres membres.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
“Pièces techniques :
- Chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du...”
Pièces techniques :
- Chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Liste des travaux :
Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
Les travaux les plus importants seront prouvés par des attestations de bonne exécution précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Pièces administratives : CF article 6.1.1 du Règlement de la consultation
Conditions de passation de marché :
Motifs d'exclusion : Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-855232 (2025-12-18)