Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH et Lot 2 : Agences Bon Voyage, Menton et Le Forum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Brève description:
“Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et...”
Brève description
Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH et
Lot 2 : Agences Bon Voyage, Menton et Le Forum.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtements de sols📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et...”
Description du marché
Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 : Agences Antibes, Carros, Saint Augustin, Las Planas et Siège de CAH.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T.
La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail...”
Site principal ou lieu d'exécution
Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T.
La valeur estimée ci-dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement des offres.
L'accord-cadre est multi-attributaires (2 attributaires maximum)
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera renouvelé à expiration de la dernière période de reconduction prévue.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de prise d'effet portée sur l'accusé réception de la notification de l'accord-cadre.
Il est...”
Description des options
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de prise d'effet portée sur l'accusé réception de la notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (ramenée à 8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître :
1) Personnels dédiés (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux : 5% (1 point)
CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens humains tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP.
2)Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux (véhicules, matériel et outillage) : 5% (1 point)
CAH appréciera la pertinence et de la suffisance des moyens matériels tels que présentés dans la note méthodologique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP.
3)La méthodologie de gestion des commandes (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de côte d'Azur Habitat quant au suivi de la réalisation des commandes) : 5% (1 point)
CAH appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, comprise et suffisamment détaillée.
4)La méthodologie d'intervention en milieu occupé, aussi bien en logement qu'en parties communes (gestion des rendez-vous, procédure d'intervention) et mesures relatives à l'hygiène et la sécurité du chantier : 10% (2 points)
CAH appréciera si la méthodologie d'intervention en logement occupé telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée, organisée, sécuritaire et réactive
5)La méthodologie générale d'intervention en présence d'amiante, et cas particulier d'une intervention sur dalles en présence d'amiante : 5% (1 points)
CAH appréciera si la méthodologie pour l'exécution des travaux en partie commune telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de CAH.
6)Démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, réduction de l'impact écologique des interventions, utilisation de matériaux respectueux de l'environnement ou labellisés) et gestion des déchets : 5 % (1 point).
7)Les fiches techniques des matériels et accessoires utilisés, conformes aux prescriptions du CCTP, et portant sur : 5% (1 point) :
-Revêtements PVC, en dalles et lés
-Plinthes PVC, bois et bois prépeint
-Nez de marches
-Colles
-Produits de lissage
CAH appréciera la qualité et la complétude des fiches techniques proposées par rapport au attendus du CCTP.
La note finale du candidat est obtenue par l'addition des notes relatives aux deux critères, et calculée sur 20 points. Le classement final des offres est établi en conséquence. L'offre retenue est celle qui obtient le plus de points. S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaires (2 attributaires maximum), il sera retenu l'offre des candidats classées 1er et 2ème
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols souples sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat - Lot 2: Agences Bon Voyage, Menton, Le Forum”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T.
La valeur estimée ci dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail...”
Site principal ou lieu d'exécution
Valeur maximum annuelle contractuelle de l'accord cadre : 400 000 H.T.
La valeur estimée ci dessous est annuelle et est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif (avec quantité annuelles estimées) servant au jugement des offres.
L'accord-cadre est multi-attributaires (2 attributaires maximum).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (tableau fourni en annexe au RC) ;
3) Certificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
NB : Pour les entreprises dont la création est récente, et qui sont dans l'impossibilité objective de produire certains de ces renseignements, le pouvoir adjudicateur admet que celles-ci justifient de leurs références professionnelles par tout autre moyen.
Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières années.
2) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de...”
Liste et brève description des conditions
1) Déclaration sur l'honneur (modèle recommandé : déclaration jointe au Règlement de Consultation, datée et signée, ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation):
(Article R.2143-3 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés publics - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.)
2) Lettre de candidature (DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent) (en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune) ;
3) En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres de CAH”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 028-088385 (2025-02-07)
Avis d'attribution de marché (2025-06-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 200 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Accord-cadre multi attributaires (2 candidats)
Lot 1:
Titulaire 1: ETIB
Titulaire 2: Saint Roch Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Eitb
Numéro d'enregistrement national: 40875083400033
Adresse postale: 7 avenue des Eglantines
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: St roch peinture
Numéro d'enregistrement national: 32688937500068
Adresse postale: 20 chemin de Yriel
Code postal: 06000
Source: OJS 2025/S 110-374768 (2025-06-08)