Travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - Démolition- Déconstruction - de la notification au 31/12/2027
Le Mans Métropole
conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) : montant maximum 1 200 000 euro(s) HT - Ville du Mans : montant maximum 1 200 000 euro(s) HT Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant de la notification au 31/12/2027 $La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 12 mois. La date de début d'exécution indiquée dans la publicité n'a pas de valeur contractuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-19 | Avis de marché |
| 2026-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - Démolition- Déconstruction - de la notification au 31/12/2027
Numéro de référence: 2025_143_TX_CL_SB
Brève description:
“conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition 📦
Description
Description du marché:
“conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1739332 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1739332 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 142B035B-E73F-04EC-15C62F1CEDFBADF8
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 142B033E-C9B9-B015-9149C92D56E526B9
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 142B0376-D5EB-D14E-75C7767A3DE73336
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-771157 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans...”
Description
Description du marché:
“conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation pour la réalisation des travaux
Critère de qualité (nom): Pertinence de la gestion des aspects environnementaux des travaux
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 57052
Date de conclusion du contrat: 2026-04-27 📅
Titre: Travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - Démolition- Déconstruction - de la notification au 31/12/2027
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute normandie travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 1739332-1-0-1
Adresse postale: Les petits
Code postal: 27210
Commune postale: Conteville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande conclu de la notification jusqu'au 31/12/2027 dont les valeurs définies ci-dessus sont les...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AAD75CF2-EB7D-75FF-8E080ABF74DB147A
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AAD75CA8-D907-865D-3AF09CB3AD245AA8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AAD75D20-99C2-A7BE-C7925DDF0D84645A
Source: OJS 2026/S 085-302248 (2026-04-30)
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)