TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY LE VIEUX
Ville de Chambéry
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY LE VIEUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renovation energetique et travaux connexes de l'ecole elementaire de chambery le vieux
Numéro de référence: 2506
Brève description:
“Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Desamiantage
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Description du marché:
“DESAMIANTAGE”
Informations complémentaires:
“La date de début est purement prévisionnelle”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Paul Vachez
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Valeur estimée hors TVA: 296 998 EUR 💰
Description du marché:
“DEMOLITONS / GROS-oeUVRE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Ossature bois / bardages / couverture
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“OSSATURE BOIS / BARDAGES / COUVERTURE”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Isolation thermique par l'exterieure
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEURE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord: 75 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Bardage en panneau composite aluminium
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Description du marché:
“BARDAGE EN PANNEAU COMPOSITE ALUMINIUM”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 73 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Description du marché:
“SERRURERIE”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Cloisons / doublages / plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 500 EUR 💰
Description du marché:
“CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Durée de l'accord: 43 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“MENUISERIES INTERIEURES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sols souples
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:
“SOLS SOUPLES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Durée de l'accord: 45 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelage / faience
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
“CARRELAGE / FAIENCE”
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 39 997 EUR 💰
Description du marché:
“PEINTURE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Plomberie / cvc
Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Description du marché:
“PLOMBERIE / CVC”
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electricite cfio/cfa
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
“ELECTRICITE CFIO/CFA”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 15 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-27 12:00:00 📅
Lieu:
“Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 49066
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 2CBF00BC-05E0-D75D-BF2E7C48B47C2203
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2CBF00A3-DB6A-3087-992E58151F97AC92
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124359 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renovation energetique et travaux connexes de l'ecole elementaire de chambery le vieux
Numéro de référence: 2506
Brève description:
“Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Desamiantage
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Description du marché:
“DESAMIANTAGE”
Informations complémentaires:
“La date de début est purement prévisionnelle”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Paul Vachez
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Valeur estimée hors TVA: 296 998 EUR 💰
Description du marché:
“DEMOLITONS / GROS-oeUVRE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Ossature bois / bardages / couverture
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“OSSATURE BOIS / BARDAGES / COUVERTURE”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES”
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Durée de l'accord: 1 (MONTH)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Isolation thermique par l'exterieure
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEURE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord: 75 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Bardage en panneau composite aluminium
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Description du marché:
“BARDAGE EN PANNEAU COMPOSITE ALUMINIUM”
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 73 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Description du marché:
“SERRURERIE”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Cloisons / doublages / plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 500 EUR 💰
Description du marché:
“CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Durée de l'accord: 43 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“MENUISERIES INTERIEURES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sols souples
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:
“SOLS SOUPLES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Durée de l'accord: 45 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Carrelage / faience
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché:
“CARRELAGE / FAIENCE”
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 39 997 EUR 💰
Description du marché:
“PEINTURE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Plomberie / cvc
Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Description du marché:
“PLOMBERIE / CVC”
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electricite cfio/cfa
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché:
“ELECTRICITE CFIO/CFA”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 15 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-27 12:00:00 📅
Lieu:
“Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 49066
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 2CBF00BC-05E0-D75D-BF2E7C48B47C2203
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2CBF00A3-DB6A-3087-992E58151F97AC92
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124359 (2025-02-24)
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