TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY LE VIEUX
Ville de Chambéry
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY LE VIEUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
- • Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renovation energetique et travaux connexes de l'ecole elementaire de chambery le vieux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desamiantage
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Description du marché: DESAMIANTAGE
Informations complémentaires: La date de début est purement prévisionnelle
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Paul Vachez
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Valeur estimée hors TVA: 296 998 EUR 💰
Description du marché: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ossature bois / bardages / couverture
Description du marché: OSSATURE BOIS / BARDAGES / COUVERTURE
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Durée de l'accord: 1 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation thermique par l'exterieure
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEURE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord: 75 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bardage en panneau composite aluminium
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Description du marché: BARDAGE EN PANNEAU COMPOSITE ALUMINIUM
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 73 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Description du marché: SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons / doublages / plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 500 EUR 💰
Description du marché: CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Durée de l'accord: 43 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols souples
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: SOLS SOUPLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Durée de l'accord: 45 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage / faience
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: CARRELAGE / FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 39 997 EUR 💰
Description du marché: PEINTURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / cvc
Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Description du marché: PLOMBERIE / CVC
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Durée de l'accord: 16 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite cfio/cfa
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: ELECTRICITE CFIO/CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 15 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-27 12:00:00 📅
Lieu: Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124359 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renovation energetique et travaux connexes de l'ecole elementaire de chambery le vieux
Numéro de référence:
2506
Brève description:
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET TRAVAUX CONNEXES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CHAMBERY LE VIEUX
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Desamiantage
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Description du marché: DESAMIANTAGE
Informations complémentaires: La date de début est purement prévisionnelle
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Paul Vachez
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges pour les lots 02 et 08
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Valeur estimée hors TVA: 296 998 EUR 💰
Description du marché: DEMOLITONS / GROS-oeUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Durée de l'accord: 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Ossature bois / bardages / couverture
Description du marché: OSSATURE BOIS / BARDAGES / COUVERTURE
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Menuiseries exterieures
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES EXTERIEURES
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Durée de l'accord: 1 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Isolation thermique par l'exterieure
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEURE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord: 75 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Bardage en panneau composite aluminium
Valeur estimée hors TVA: 73 000 EUR 💰
Description du marché: BARDAGE EN PANNEAU COMPOSITE ALUMINIUM
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord: 73 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Description du marché: SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Cloisons / doublages / plafonds
Valeur estimée hors TVA: 106 500 EUR 💰
Description du marché: CLOISONS / DOUBLAGES / PLAFONDS
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Durée de l'accord: 43 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Sols souples
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: SOLS SOUPLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Durée de l'accord: 45 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Carrelage / faience
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description du marché: CARRELAGE / FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 39 997 EUR 💰
Description du marché: PEINTURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Plomberie / cvc
Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Description du marché: PLOMBERIE / CVC
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Durée de l'accord: 16 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Electricite cfio/cfa
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: ELECTRICITE CFIO/CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 15 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-27 12:00:00 📅
Lieu: Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Lot 01
Qualibat
Qualification 1552 : Travaux de désamiantage
Lot 02
Qualibat
Qualification 1161 : travaux de curage
Qualification 1143 : démolition par carottage ou sciage
Qualification 2111 Maçonnerie et ouvrages en béton armé
Lot 03
Qualibat
Qualification 3211 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles. (technicité courante)
Lot 04
Qualibat
Qualification 2361 Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois
Lot 05
Qualibat
Qualification 3521 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité courante)
Qualification 3551 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois
Qualification 4511 Fabrication et pose de volets battants et coulissants, portes battantes et pliantes. (Technicité courante).
Lot 06
Qualibat
Qualification 7131 Isolation thermique par l'extérieur (technicité courante).
Lot 07
Qualibat
Qualification. 3511 - Fourniture et pose de menuiseries extérieures
Lot 08
Qualibat
Qualification 4411 Serrurerie-métallerie (technicité courante)
Qualification 4421 Structures métalliques
Lot 09
Qualibat
Qualification 4131 Plaques de plâtre (technicité courante)
Qualification 7122 Isolation thermique par l'intérieur
Lot 10
Qualibat
Qualification 4322 Fabrication et pose de menuiserie intérieure en bois
Lot 11
Qualibat
Qualification 6223 revêtements résilients (Pvc, caoutchouc, linoléum) (technicité supérieure).
Lot 12
Qualibat
Qualification 6311 Carrelages - revêtements (technicité courante).
Lot 13
Qualibat
Qualification 6111 Peinture et ravalement (technicité courante)
Lot 14
Qualibat
Qualification 5112 - Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m²
Qualification 5252 - Installation de distribution de chauffage ou de rafraichissement avec centrale de traitement d'air
Qualification 5511 - Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment
Lot 15
Qualibat
Installations électriques Mgti
Courants faibles Cf3
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
49066
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604503 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604503 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
2CBF00BC-05E0-D75D-BF2E7C48B47C2203
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
2CBF00A3-DB6A-3087-992E58151F97AC92
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-124359 (2025-02-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)