Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de Grand Lac
Grand Lac - Communauté d'Agglomération
3 lots géographiques (La carte localisant chaque lot est jointe au DCE) : - Lot 1 secteur Nord : maximum: 1 000 000 euros HT par an - Lot 2 secteur centre : maximum: 1 700 000 euros HT par an - Lot 3 secteur Sud: maximum: 1 000 000 euros HT par an Le présent accord cadre fera l'objet de bons de commandes pour des opérations dont le montant sera inférieur à : Lot 1 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP Lot 2 : 350 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 350 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP Lot 3 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-27 | Avis de marché |
| 2025-08-29 | Avis de marché |
| 2025-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de Grand Lac
Numéro de référence:
25025
Brève description:
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 1 : Secteur Nord
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction annuelle tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot 2 : Secteur Centre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot 3 : Secteur Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale et environnementale (Cf CCTP et CCAP)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Lac - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
1048
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix Les Bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: commandepublique@grand-lac.fr 📧
Téléphone: 0479350051 📞
URL: http://www.grand-lac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1695688 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1695688 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
349A7408-ED55-86DE-DCD1D06B4BD4C83A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561074 (2025-08-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-06 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 561074-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8C8AEA61-0388-8A0F-5EA6E613AAC23B3D
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 9a05ec74-d85b-4c9e-9694-6efc1ea48065-01
Source: OJS 2025/S 166-569509 (2025-08-29)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
14F4A55D-005F-19D7-425E90A7202DDB77
Source: OJS 2025/S 213-732603 (2025-11-04)
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)