3 lots géographiques (La carte localisant chaque lot est jointe au DCE) : - Lot 1 secteur Nord : maximum: 1 000 000 euros HT par an - Lot 2 secteur centre : maximum: 1 700 000 euros HT par an - Lot 3 secteur Sud: maximum: 1 000 000 euros HT par an Le présent accord cadre fera l'objet de bons de commandes pour des opérations dont le montant sera inférieur à : Lot 1 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP Lot 2 : 350 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 350 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP Lot 3 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Avis de marché (2025-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire de Grand Lac
Numéro de référence: 25025
Brève description:
“3 lots géographiques (La carte localisant chaque lot est jointe au DCE) :
- Lot 1 secteur Nord : maximum: 1 000 000 euros HT par an
- Lot 2 secteur centre :...”
Brève description
3 lots géographiques (La carte localisant chaque lot est jointe au DCE) :
- Lot 1 secteur Nord : maximum: 1 000 000 euros HT par an
- Lot 2 secteur centre : maximum: 1 700 000 euros HT par an
- Lot 3 secteur Sud: maximum: 1 000 000 euros HT par an
Le présent accord cadre fera l'objet de bons de commandes pour des opérations dont le montant sera
inférieur à :
Lot 1 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
Lot 2 : 350 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 350 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
Lot 3 : 200 000 euro(s) HT pour les réseaux AEP et 200 000 euro(s) HT pour les réseaux EU et EP
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eaupotable sur le territoire Nord de GRAND LAC”
Informations complémentaires:
“Lot 1 : Secteur Nord : Montant maximum annuel : 1 000 000 .00 Eur (Ht)”
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eau potable sur le territoire Centre de GRAND LAC”
Informations complémentaires:
“Lot 02 - Secteur Centre : Montant maximum annuel: 1 700 000.00 Eur (Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de réhabilitation du patrimoine en assainissement, eaux pluviales et en eaupotable sur le territoire Sud de GRAND LAC”
Informations complémentaires:
“Lot 03 : Secteur Sud : Montant maximum annuel : 1 000 000.00 Eur (Ht)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause sociale et environnementale (Cf CCTP et CCAP)”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 349A7408-ED55-86DE-DCD1D06B4BD4C83A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-561074 (2025-08-27)
Avis de marché (2025-08-29) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8C8AEA61-0388-8A0F-5EA6E613AAC23B3D
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 29/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 166-569509 (2025-08-29)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04) Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0