Travaux de plomberie dans les bâtiments de la Ville de Nice.

Ville de Nice

Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de plomberie pour les établissements scolaires, sociaux, d'animation, loisirs et assimilés, culturels, cultuel et sportifs de la Ville de Nice. Ce marché sera réparti en 3 lots. Lot 1: Bâtiments scolaires, sociaux, d'animation, loisirs et assimilés de la Ville de Nice Lot 2: Bâtiments culturels, cultuels de la Ville de Nice Lot 3: Bâtiments sportifs de la Ville de Nice

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACSE SASU
• TECHNO SAM

Qui ?

• Ville de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-23	Avis de marché
2025-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie dans les bâtiments de la Ville de Nice.
Numéro de référence: 24V1790
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 24V1790-01
Titre: Bâtiments scolaires, sociaux, d'animation,loisirs et assimilés de la Ville de Nice
Valeur estimée hors TVA: 615612.14 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 200 000,00 Euros Maxi : 1 000 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 615 612.14 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.

Informations complémentaires:

A/PLIE : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 200 heure(s). Pour le détail, Cf. article 12 du CCAP. B / Catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique comme précisé à l'Acte d'Engagement :

Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Adresse postale: Ville de Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas seul critère d'attribution. Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24V1790-02
Titre: Bâtiments culturels, cultuels de la Ville de Nice
Valeur estimée hors TVA: 610174.14 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 100 000,00 Euros Maxi : 750 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 610 174.14 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.

Informations complémentaires:

A/PLIE : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 100 heure(s). Pour le détail, Cf. article 12 du CCAP. B / Catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique comme précisé à l'Acte d'Engagement

Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Matériel de plomberie 📦

Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Ville: Nice
Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24V1790-03
Titre: Bâtiments sportifs de la Ville de Nice
Valeur estimée hors TVA: 612914.14 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 100 000,00 Euros Maxi : 750 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 612 914.14 Euros (établie sur une durée de 1 année(s)) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.

Informations complémentaires:

A/PLIE : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 100 heure(s). Pour le détail, cf. article 12 du CCAP. B /Catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique comme précisé à l'Acte d'Engagement

Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Matériel de plomberie 📦

Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaire :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle

Liste des travaux / attestations :: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent contrat. Motivation(s) relative(s) à l'imposition d'un groupement solidaire :Afin d'optimiser la gestion du marché, de faciliter les échanges et pour assurer la sécurité financière de l'acheteur en cas de défaillance de l'un des membres du groupement, il est précisé que si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du présent marché.

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de nice
Numéro d'enregistrement national: 21060088800015
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice cedex 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497133774 📞
URL: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 080-264746 (2025-04-23)

Avis d'attribution de marché (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 644 705 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 615612.14 EUR 💰
Informations complémentaires:

Attributaire : Groupement ACSE (mandataire) / ACOTHERM Z.A.C de St Estève 196, Avenue de St Estève 06640 SAINT-JEANNET Courriel : acotherm@wanadoo.fr Tél. : 04.92.12.01.01 /RC CONTRACTORS SAS 98 Route de Turin 06300 NICE Courriel : contractors@renovcanalisation.fr Tél. : 04.93.62.61.58 / OSCP SARL 1 Rue du Docteur Ardoin 06300 NICE Courriel : contact@oscp06.fr Tél. :06.17.46.36.89 retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU d'un montant total de 546 768.00 Euros HT. Date de conclusion des contrats : 05/06/2025.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 610174.14 EUR 💰
Informations complémentaires:

Attributaire : Groupement TECHNO SAM (mandataire) / EFFICOPRO 993 route de Laghet 06380 La turbie /RCP FRANCE CHEMISAGE 33, Rue Barbéris 06300, NICE contact@rcp-chemisage.com Tel : 04 89 05 56 77 / MONACUR 41 Boulevard du Jardin Exotique/ 98000 MONACO monacur@monaco.mc Tel: 07.57.78.83.16 Courriel : contact@oscp06.fr Tél. :06.17.46.36.89 retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU d'un montant total de 553 458.00 Euros HT. Date de conclusion des contrats : 05/06/2025.

Valeur estimée hors TVA: 612914.14 EUR 💰
Informations complémentaires:

Attributaire : Groupement ACSE (mandataire) / ACOTHERM Z.A.C de St Estève 196, Avenue de St Estève 06640 SAINT-JEANNET Courriel : acotherm@wanadoo.fr Tél. : 04.92.12.01.01 /RC CONTRACTORS SAS 98 Route de Turin 06300 NICE Courriel : contractors@renovcanalisation.fr Tél. : 04.93.62.61.58 / OSCP SARL 1 Rue du Docteur Ardoin 06300 NICE Courriel : contact@oscp06.fr Tél. :06.17.46.36.89 retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU d'un montant total de 544 479.00 Euros HT. Date de conclusion des contrats : 05/06/2025.

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V1790_1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 546 768 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Groupement ACSE-OSCP-RC CONTRACTORS SAS-ACOTHERM LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement acse rc contractors sas-acotherm
Nom et adresse du contractant
Nom: Acse sasu
Numéro d'enregistrement national: 32337343100069
Adresse postale: 2 RUE NATHANYA
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acsenice@gmail.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 544 479 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement TECHNO SAM-RCP France CHEMISAGE-MONACUR-EFFICOPRO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur totale du contrat/lot: 553 458 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement TECHNO SAM-RCP France CHEMISAGE-MONACUR-EFFICOPRO LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TECHNO SAM-RCP France CHEMISAGE-MONACUR-EFFICOPRO
Nom et adresse du contractant
Nom: Techno sam
Numéro d'enregistrement national: 72S01340
Adresse postale: 41 boulevard du Jardin Exotique
Code postal: 98 000
Commune postale: Monaco
Pays: Monaco 🇲🇨
Courrier électronique: contact@techno.mc 📧
Source: OJS 2025/S 154-529234 (2025-08-12)

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