Le présent marché concerne les travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces travaux concernent : - Les prestations nécessaires aux travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres, - La fourniture des matériaux et végétaux nécessaires à l'exécution de ces travaux, - L'organisation des chantiers, leur mise en sécurité vis à vis du public leur signalisation et leur nettoiement régulier selon les exigences du maître d'oeuvre, - Les travaux de finalisation depuis le constat de mise en place pour une saison de végétation jusqu'au premier constat de reprise, - Les travaux de finalisation depuis le premier constat de reprise jusqu'au terme du délai de garantie fixé à 4 ans, c'est à dire jusqu'au 5ème automne qui suit la plantation. Les arbres et sols concernés par ces travaux sont : - Les arbres plantés dans le cadre de la restauration du patrimoine existant et des projets d'aménagement pilotés par les subdivisions de la direction de la voirie. - De manière exceptionnelle, les arbres plantés dans le cadre des projets d'aménagement de la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI ou opération individualisée)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
Avis de marché (2025-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX DE PLANTATIONS ET DE SUIVI DES JEUNES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE DE LYON
5 LOTS - RELANCE
Numéro de référence: 25PVE01
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Ces travaux concernent :
-...”
Brève description
Le présent marché concerne les travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon.
Ces travaux concernent :
- Les prestations nécessaires aux travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres,
- La fourniture des matériaux et végétaux nécessaires à l'exécution de ces travaux,
- L'organisation des chantiers, leur mise en sécurité vis à vis du public leur signalisation et leur nettoiement régulier selon les exigences du maître d'oeuvre,
- Les travaux de finalisation depuis le constat de mise en place pour une saison de végétation jusqu'au premier constat de reprise,
- Les travaux de finalisation depuis le premier constat de reprise jusqu'au terme du délai de garantie fixé à 4 ans, c'est à dire jusqu'au 5ème automne qui suit la plantation.
Les arbres et sols concernés par ces travaux sont :
- Les arbres plantés dans le cadre de la restauration du patrimoine existant et des projets d'aménagement pilotés par les subdivisions de la direction de la voirie.
- De manière exceptionnelle, les arbres plantés dans le cadre des projets d'aménagement de la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI ou opération individualisée)
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Valeur estimée hors TVA: 41 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché concerne les travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces travaux concernent :...”
Description du marché
Le présent marché concerne les travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces travaux concernent : -Les prestations nécessaires aux travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres, -La fourniture des matériaux et végétaux nécessaires à l'exécution de ces travaux, -L'organisation des chantiers, leur mise en sécurité vis à vis du public leur signalisation et leur nettoiement régulier selon les exigences du maître d'oeuvre, -Les travaux de finalisation depuis le constat de mise en place pour une saison de végétation jusqu'au premier constat de reprise, -Les travaux de finalisation depuis le premier constat de reprise jusqu'au terme du délai de garantie fixé à 4 ans, c'est à dire jusqu'au 5ème automne qui suit la plantation. Les arbres et sols concernés par ces travaux sont : -Les arbres plantés dans le cadre de la restauration du patrimoine existant et des projets d'aménagement pilotés par les subdivisions de la direction de la voirie, -De manière exceptionnelle, les arbres plantés dans le cadre des projets d'aménagement de la Programmation Pluriannuelle des Investissements. (PPI ou opération individualisée)
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Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 200 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 8 800...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 200 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 8 800 000 euro(s) Ht.
Le Maître d'ouvrage informe le titulaire qu'il se réserve le droit de s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires de l'accord-cadre.
Cette sollicitation s'exécutera dans le cadre de marchés conclus in house avec la Spl Segapal, dont la Métropole de Lyon est membre.
Les prestations seront caractérisées par des travaux de plantations répondant à des besoins occasionnels de faible montant.
Ces attributions seront laissées à la libre appréciation du Maître d'ouvrage.
Le titulaire du marché ne pourra demander aucune rémunération ou indemnité sur le fondement de ces attributions.
Le recours à cette possibilité ne dispense pas l'acheteur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum de l'accord-cadre et dans la limite du montant maximum, prévu pour chaque lot.
Le montant contractuel du marché doit s'entendre y compris éventuels avenants
2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 1 000 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 4 000...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 1 000 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 4 000 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 200 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 8 800...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 200 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 8 800 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 800 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 11 200...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de 43 mois.
Montant minimum période ferme : 2 800 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 11 200 000 euro(s) Ht.
Le Maître d'ouvrage informe le titulaire qu'il se réserve le droit de s'adresser à un prestataire autre que le ou les titulaires de l'accord-cadre.
Cette sollicitation s'exécutera dans le cadre de marchés conclus in house avec la Spl Segapal, dont la Métropole de Lyon est membre.
Les prestations seront caractérisées par des travaux de plantations répondant à des besoins occasionnels de faible montant.
Ces attributions seront laissées à la libre appréciation du Maître d'ouvrage.
Le titulaire du marché ne pourra demander aucune rémunération ou indemnité sur le fondement de ces attributions.
Le recours à cette possibilité ne dispense pas l'acheteur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum de l'accord-cadre et dans la limite du montant maximum, prévu pour chaque lot.
Le montant contractuel du marché doit s'entendre y compris éventuels avenants
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le ou les représentant(s) de l'acheteur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Le candidat doit remettre les documents suivants :
La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- N'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé).
- Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Il est à noter que :
- Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration sur le chiffre d'affaires :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau minimum, le cas échéant :
Pour les lots 1 - 3 et 4 : le Ca global annuel doit être de 2 200 000 euro(s) sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Pour le lot 2 : le Ca global annuel doit être de 1 000 000 euro(s) sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Pour le lot 5 : le Ca global annuel doit être de 2 800 000 euro(s) sur au moins l'un des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Références de travaux similaires :
Présentation d'une liste des travaux exécutés ou cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Niveau minimum, le cas échéant :
Le candidat doit être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisée au cours des cinq dernières années ou équivalent.
//
Certificats de qualification professionnelle établies par des organismes indépendants :
Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Niveaux spécifiques minimaux exigés :
Certifications Qualipaysage
- Ip Qualipaysage Aménagements paysagers - Spécialisé
et Ip Qualipaysage Entretien d'aménagements paysagers - Spécialisé
et Ip Qualipaysage Voirie urbaine, routes, autoroutes et Grandes infrastructures
Ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les cinq lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP.
Une clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
Les cinq lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP.
Une clause de progrès pour la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est introduite à l'article 54.3 du CCAP pour les cinq lots.
Les cinq lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 20.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et à l'article 4.5 / 4.6 du cahier des clauses techniques particulières Fascicule B « Travaux » (CCTP).
Un critère de performance en matière de protection de l'environnement pondéré à hauteur de 15 % relatif aux travaux d'arrosage
“Accord cadre à bons de commande d'une durée de 43 mois ferme.
Montant minimum période ferme : 10 400 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 41 600...”
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 43 mois ferme.
Montant minimum période ferme : 10 400 000 euro(s) Ht.
Montant maximum période ferme : 41 600 000 euro(s) Ht.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente
consultation. Conditions d'obtention du Dce : Le dossier de consultation est
gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du
dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de
Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en
effectuant une recherche avec la référence : 25pve01. Transmissions des offres
par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 Ccp, aux articles
R2132-7 à R2132-14 Ccp, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la
dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans
l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et
de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de
transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré
irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde
sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...)
et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie
de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par
l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli
cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.
Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par
lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole
de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction
Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du
Lac Cs33569 - 69505 Lyon Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F236B5FD-94D5-A710-E79E5DFAF0FADFDF
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054480 (2025-01-24)