Travaux de maintenance, réparation, remplacement de menuiseries intérieures et de serrurerie, d'aménagements, de peinture et revêtements intérieurs sur le patrimoine bâti départemental du Pas-de-Calais - 3 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Accord cadre mono-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 euro(s) HT/an/lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-12 | Avis de marché |
| 2026-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance, réparation, remplacement de menuiseries intérieures et de serrurerie, d'aménagements, de peinture et revêtements intérieurs sur le patrimoine bâti départemental du Pas-de-Calais - 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Description du marché:
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires de l'Artois et du Ternois
Description du marché: Patrimoine bâti des territoires de l'Artois et du Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Description du marché: Patrimoine bâti du territoire des territoires de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-21 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-602257 (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance, réparation, remplacement de menuiseries intérieures et de serrurerie, d'aménagements, de peinture et revêtements intérieurs sur le patrimoine bâti départemental du Pas-de-Calais - 3 lots
Numéro de référence:
202562A1106
Brève description:
Accord cadre mono-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de
700 000 euro(s) HT/an/lot
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Description du marché:
Patrimoine bâti des territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Patrimoine bâti du Conseil départemental
Code postal: 62018
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoires de l'Artois et du Ternois
Description du marché: Patrimoine bâti des territoires de l'Artois et du Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Territoires de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Description du marché: Patrimoine bâti du territoire des territoires de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les modalités d'ouverture des offres (lieu, date et horaire) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-21 10:00:00 📅
Lieu: Arras
Informations complémentaires:
Les modalités d'ouverture des offres (lieu, date et horaire) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation. Langue dans laquelle est rédigée et publié le présent avis : Français.
A titre indicatif et non contractuel, les consommations antérieures en euro(s) Ht sont : lot 1 - période 1 : 246754.28 ; période 2 : 269073.11 ; période 3 : 393677.79 ; période 4 : 155208.38 - lot 2 - période 1 : 357785.50 ; période 2 : 267171.86 ; période 3 : 108076.95 ; période 4 : 30248.16 - lot 3 - période 1 : 398567.05 ; période 2 : 865488.35 ; période 3 : 493338.69 ; période 4 : 68938.77. Nota : la période 4 est en cours d'exécution
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
644A7013-D0DD-641D-3217821CFE5B094C
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
644A7025-91C8-F7B2-DFE47B09B7CC4A06
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-602257 (2025-09-12)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-02 📅
Titre: Territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: RABOT DUTILLEUL en groupement avec BOIS REAL
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 avenue de Flandre
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travauxservices-ndf@rabotdutilleul.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Ramery amenagement interieur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Alexis Halette
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: mbc-ramery-ai@ramery.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas apase
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 69rue Elie Cartan
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Courrier électronique: contact@apase5962.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 602257-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 031-103718 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a110600100
Date de conclusion du contrat: 2026-02-02 📅
Titre: Territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: RABOT DUTILLEUL en groupement avec BOIS REAL
Numéro d'enregistrement national:
1694036-1-1-1
Adresse postale: 10 avenue de Flandre
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travauxservices-ndf@rabotdutilleul.com 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Ramery amenagement interieur
Numéro d'enregistrement national:
1694036-1-2-1
Adresse postale: 5 rue Alexis Halette
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: mbc-ramery-ai@ramery.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas apase
Numéro d'enregistrement national:
1694036-1-3-1
Adresse postale: 69rue Elie Cartan
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Courrier électronique: contact@apase5962.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 602257-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
04F5A839-C145-48DF-73D53D15FB3E81AA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
04F5A863-BF61-BEEA-909A68195B209AAF
Source: OJS 2026/S 031-103718 (2026-02-11)
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