Travaux de maintenance, réparation, remplacement de menuiseries intérieures et de serrurerie, d'aménagements, de peinture et revêtements intérieurs sur le patrimoine bâti départemental du Pas-de-Calais - 3 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Accord cadre mono-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 euro(s) HT/an/lot

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-12 Avis de marché
2026-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance, réparation, remplacement de menuiseries intérieures et de serrurerie, d'aménagements, de peinture et revêtements intérieurs sur le patrimoine bâti départemental du Pas-de-Calais - 3 lots
Reference number: 202562A1106
Brève description:
“Accord cadre mono-attributaires à bons de commandes sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 euro(s) HT/an/lot”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Patrimoine bâti des territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Patrimoine bâti des territoires de l'Artois et du Ternois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Patrimoine bâti du territoire des territoires de Lens-Hénin et de l'Arrageois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités d'ouverture des offres (lieu, date et horaire) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 644A7013-D0DD-641D-3217821CFE5B094C
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 644A7025-91C8-F7B2-DFE47B09B7CC4A06
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 176-602257 (2025-09-12)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202562a110600100
Date de conclusion du contrat: 2026-02-02 📅
Titre: Territoires du Boulonnais, Calaisis, Audomarois et Montreuillois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: RABOT DUTILLEUL en groupement avec BOIS REAL
Numéro d'enregistrement national: 1694036-1-1-1
Adresse postale: 10 avenue de Flandre
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travauxservices-ndf@rabotdutilleul.com 📧

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ramery amenagement interieur
Numéro d'enregistrement national: 1694036-1-2-1
Adresse postale: 5 rue Alexis Halette
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: mbc-ramery-ai@ramery.fr 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas apase
Numéro d'enregistrement national: 1694036-1-3-1
Adresse postale: 69rue Elie Cartan
Code postal: 62220
Commune postale: Carvin
Courrier électronique: contact@apase5962.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04F5A839-C145-48DF-73D53D15FB3E81AA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 04F5A863-BF61-BEEA-909A68195B209AAF
Source: OJS 2026/S 031-103718 (2026-02-11)