Travaux de construction du pôle enfance et aménagements des abords sur la commune de Lagord (17140).
CHARENTE-MARITIME DEVELOPPEMENT SPL agissant au nom et pour le compte de la commune de Lagord (17200).
Travaux de construction du pôle enfance et aménagements des abords sur la commune de Lagord (17140).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment › Installations d'alimentation électrique
- • Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz › Travaux de forage et d'exploration
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction du pôle enfance et aménagements des abords sur la commune de Lagord (17140).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- Démolition Désamiantage
Valeur estimée hors TVA: 27 162 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1- Démolition Désamiantage
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Adresse postale: Avenue de Lagord, Le Puy Mou
Code postal: 17140
Ville: Lagord
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation, article 4.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2-TERRASSEMENTS - VRD
Valeur estimée hors TVA: 1 112 584 EUR 💰
Description du marché: Lot 2-TERRASSEMENTS - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3-GROS-ŒUVRE
Valeur estimée hors TVA: 1 129 361 EUR 💰
Description du marché: Lot 3-GROS-ŒUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4-Charpente Bois- Ossature bois -Bardage
Valeur estimée hors TVA: 899 413 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4-Charpente Bois- Ossature bois -Bardage
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6-ITE- Enduit
Valeur estimée hors TVA: 141 577 EUR 💰
Description du marché: Lot n°6-ITE- Enduit
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7-Menuiserie extérieure -occultations
Valeur estimée hors TVA: 373 257 EUR 💰
Description du marché: Lot n°7-Menuiserie extérieure -occultations
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8-Serrurerie-métallerie
Valeur estimée hors TVA: 85 345 EUR 💰
Description du marché: Lot n°8-Serrurerie-métallerie
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10-Plâtrerie sèche-doublage-plafond
Valeur estimée hors TVA: 665 525 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10-Plâtrerie sèche-doublage-plafond
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11-Revêtement de sol- Faïence
Valeur estimée hors TVA: 273 516 EUR 💰
Description du marché: Lot n°11-Revêtement de sol- Faïence
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12-Peinture - Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 57 500 EUR 💰
Description du marché: Lot n°12-Peinture - Nettoyage
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13-CVC - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 427 868 EUR 💰
Description du marché: Lot n°13-CVC - Plomberie
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14-CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 576 516 EUR 💰
Description du marché: Lot n°14-CFO CFA
Produits/services: Installations d'alimentation électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15-Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°15-Ascenseur
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16-Cuisine
Valeur estimée hors TVA: 398 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16-Cuisine
Produits/services: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17-Forage géothermique
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°17-Forage géothermique
Produits/services: Travaux de forage et d'exploration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18-Aménagement paysagers
Valeur estimée hors TVA: 294 864 EUR 💰
Description du marché: Lot n°18-Aménagement paysagers
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Garantie à Première Demande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHARENTE-MARITIME DEVELOPPEMENT SPL agissant au nom et pour le compte de la commune de Lagord (17200).
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 85 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karyne.baudry@cmd17.fr 📧
Téléphone: 0546013174 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-706318 (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction du pôle enfance et aménagements des abords sur la commune de Lagord (17140).
Numéro de référence:
2541-AO TVX
Brève description:
Travaux de construction du pôle enfance et aménagements des abords sur la commune de Lagord (17140).
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1- Démolition Désamiantage
Valeur estimée hors TVA: 27 162 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1- Démolition Désamiantage
Informations complémentaires:
se référer aux documents de marché.
20 mois inclus 2 mois de préparation à compter de l'Ordre de service précisant la date de démarrage de la période de préparation
Produits/services: Travaux de démolition
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Adresse postale: Avenue de Lagord, Le Puy Mou
Code postal: 17140
Ville: Lagord
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation, article 4.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2-TERRASSEMENTS - VRD
Valeur estimée hors TVA: 1 112 584 EUR 💰
Description du marché: Lot 2-TERRASSEMENTS - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 1 - lot 2 -Cuve de récupération des EP sous stationnement rue nouvelle.
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
estimation: 40.000 Euros HT
PSE 2-lots 2- Toilettes sèches - sanitaires périscolaire
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
estimation: 3.500 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3-GROS-ŒUVRE
Valeur estimée hors TVA: 1 129 361 EUR 💰
Description du marché: Lot 3-GROS-ŒUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 2 - Lot 3- Toilettes sèches - réalisation d'un sous-sol pour mise en place de toilettes sèches (compris escalier, édicule au-dessus de l'escalier et 11 séparatifs maçonnées étanches avec forme de pente)
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
estimation: 107.638 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4-Charpente Bois- Ossature bois -Bardage
Valeur estimée hors TVA: 899 413 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4-Charpente Bois- Ossature bois -Bardage
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6-ITE- Enduit
Valeur estimée hors TVA: 141 577 EUR 💰
Description du marché: Lot n°6-ITE- Enduit
Produits/services: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
6️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7-Menuiserie extérieure -occultations
Valeur estimée hors TVA: 373 257 EUR 💰
Description du marché: Lot n°7-Menuiserie extérieure -occultations
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
lot 7 - PSA C
Remplacement stores intérieurs par des stores extérieurs dans 5 salles de classe (BDNA or)
Estimation: 2.750 Euros HT
lot 7 - PSA D
Remplacement stores intérieurs par des stores extérieurs dans réfectoire (BDNA or)
Estimation: 3.300 Euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8-Serrurerie-métallerie
Valeur estimée hors TVA: 85 345 EUR 💰
Description du marché: Lot n°8-Serrurerie-métallerie
Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
8️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10-Plâtrerie sèche-doublage-plafond
Valeur estimée hors TVA: 665 525 EUR 💰
Description du marché: Lot n°10-Plâtrerie sèche-doublage-plafond
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
9️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11-Revêtement de sol- Faïence
Valeur estimée hors TVA: 273 516 EUR 💰
Description du marché: Lot n°11-Revêtement de sol- Faïence
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12-Peinture - Nettoyage
Valeur estimée hors TVA: 57 500 EUR 💰
Description du marché: Lot n°12-Peinture - Nettoyage
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 2 - lot 12- Toilettes sèches - sanitaires périscolaire
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Lot 12 - Toilettes sèches - peinture sol - murs et plafonds de l'ensemble du sous-sol maçonné
Estimation: 2.596EurosHT
PSE 4-lot 12- Peinture de sol dans les locaux techniques
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Estimation: 4.827 EurosHT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13-CVC - Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 427 868 EUR 💰
Description du marché: Lot n°13-CVC - Plomberie
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 2
Lot 13- Toilettes sèches - ventilation des toilettes sèches depuis le sous-sol
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Estimation: 18.000Eurosht
PSE 5
lot 13- Ajout d'une batterie froide de géocooling pour le réfectoire
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Estimation: 22.650 Euros ht
PSE 6- lot 13- Mise en place de MTA par zone pour plancher chauffant
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Estimation: 56.950 Euros ht
PSE 7 - Lot 13- Fourniture et pose de 3 brasseurs d'air dans 5 classes
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
Estimation: 12.000 Euros ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14-CFO CFA
Valeur estimée hors TVA: 576 516 EUR 💰
Description du marché: Lot n°14-CFO CFA
Produits/services: Installations d'alimentation électrique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 1-lot 14- Cuve de récupération des EP sous stationnement rue nouvelle.
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
estimation: 250 Euros ht
PSE2: Lot 14- Toilettes sèches - 2 points lumineux + 2x2PC réparties au sous-sol
Prestation Supplémentaire à la solution de base
estimation: 1.160 Euros ht
PSE 7 : Lot 14- Alimentation électriques pour 3 brasseurs d'air dans 5 classes
Prestation Supplémentaire à la solution de base
estimation: 1.000Euros ht
PSE 8- lot 14- Mise en place d'une PC + alimentation de porte + contrôle d'accès sur télécommande dans petit local vélo
Prestation : Supplémentaire à la solution de base
estimation: 290 Euros ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15-Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°15-Ascenseur
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16-Cuisine
Valeur estimée hors TVA: 398 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°16-Cuisine
Produits/services: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17-Forage géothermique
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°17-Forage géothermique
Produits/services: Travaux de forage et d'exploration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18-Aménagement paysagers
Valeur estimée hors TVA: 294 864 EUR 💰
Description du marché: Lot n°18-Aménagement paysagers
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
PSE 9-lot 18- création d'un Portillon parc Charier
Prestation Supplémentaire à la solution de base
estimation: 2.000 Euros ht
lot 18 - PSA A -Remplacement du sol en copeaux par un sol PMR en liège autour des jeux d'enfants
Prestation Alternative à la solution de base
estimation: 11.430 Euros ht
lot 18 - PSA B
Remplacement du remplissage et de l'engazonnement des pavés des stationnements (rue du Petit Prince) par le procédé "pavévert" ou équivalent
Prestation Alternative à la solution de base
estimation: 112 Euros ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le dossier de consultation est dématérialisé. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le site internet https://www.achatpublic.com. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08.92.23.21.20 ou par mail à support-entreprises@achatpublic.com. La présente consultation comporte des variantes imposées et des PSE pour certains lots. Les conditions de participation sont les suivantes : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 3 du règlement de la consultation. Autres justificatifs : attestation d'assurances RC. Critères de sélection : l'ensemble des critères de sélection est indiqué dans le règlement de la consultation. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés à l’article 4 du règlement de la consultation.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Garantie à Première Demande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHARENTE-MARITIME DEVELOPPEMENT SPL agissant au nom et pour le compte de la commune de Lagord (17200).
Numéro d'enregistrement national:
92349774700017
Adresse postale: 85 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karyne.baudry@cmd17.fr 📧
Téléphone: 0546013174 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-706318 (2025-10-24)
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