Travaux de construction de la Station de Traitement des Eaux Usées et de Valorisation Energétique (STEU VE), y compris les infrastructures associées de Transfert des effluents Lot n°2 - Postes et conduites de relevage ou de refoulement (relance suite à une déclaration sans suite)

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

La consultation porte sur des réseaux d'eaux usées sous pression (création ou adaptation de postes de refoulement et conduites associées). Elle comprend également des travaux de spécialité (pieux sécants, forage dirigé sous voie ferrée) ainsi que le renouvellement de réseaux d'eau potable et la pose de fourreaux pour fibre optique dans les zones de travaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-13	Avis de marché
2026-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de la Station de Traitement des Eaux Usées et de Valorisation Energétique (STEU VE), y compris les infrastructures associées de Transfert des effluents Lot n°2 - Postes et conduites de relevage ou de refoulement (relance suite à une déclaration sans suite)
Numéro de référence: 2025RTS13A
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 02.A
Titre: Travaux spéciaux
Description du marché:

Le présent lot comprend la mise en oeuvre de pieux sécants, le terrassement et la réalisation du fond de forme pour mise à disposition d'un volume étanche au lot 2b sur le Poste de Refoulement de l'Aumône

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦

Travaux de forage et d'exploration 📦

Durée de l'accord: 34 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02.B
Titre: Génie civil et électromécanique des postes
Description du marché:

Le présent lot comprend les travaux de Génie Civil et d'équipements des Postes de Refoulement de l'Aumône, de l'Annexion et du Pont Neuf

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦

Travaux de forage et d'exploration 📦

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 02.C
Titre: Travaux Réseaux et poste du Chéran
Description du marché:

Le présent lot comprend la fourniture et la mise en oeuvre des conduites sur le projet (à l'exception de celle du Lot 2d), du PR du Chéran, de la chambre de réunion désodorisée, y compris des travaux en encorbellement

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦

Travaux de forage et d'exploration 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 02.D
Titre: Fonçage sous voie SNCF
Description du marché:

Le présent lot comprend la Mise en oeuvre de la traversée des voies SNCF, y compris fonçage en DN 800, pose des conduites DN 280, Génie Civil et équipements

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains 📦

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦

Travaux de forage et d'exploration 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, par mandat administratif imputé sur le budget assainissement

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions particulières d'exécution figurent dans le dossier de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cte de cnes rumilly terre de savoie
Numéro d'enregistrement national: 2280
Adresse postale: 3 Place de la Manufacture
Code postal: 74152
Commune postale: Rumilly
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marchespublics@rumilly-terredesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450018700 📞
Fax: 0450018701 📠
URL: http://www.rumilly-terredesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71650 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71650 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures figurent dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17C717C5-CD65-700B-AC2DEF01AE326DF3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387300 (2025-06-13)

Avis d'attribution de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3152313.85 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rts13a-2a
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Titre: Travaux spéciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 212 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nge fondations
Numéro d'enregistrement national: 71650-1-1-1
Adresse postale: 29 Rue Des Taches
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lyon@ngefondations.fr 📧
Téléphone: 0478406258 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 915 215 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national: 71650-1-2-1
Adresse postale: 34 Rue Antoine Primat
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: joris.moutte@vinci-construction.com 📧
Téléphone: 0472136324 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1705498.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: SOGEA RHONE-ALPES (mandataire du groupement avec les sociétés SATP et FAMY TP)
Numéro d'enregistrement national: 71650-1-3-1
Adresse postale: 126 Chemin De L''Ile Du Pont
Code postal: 38340
Commune postale: Voreppe
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: sogea.arc-alpin@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0476502691 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 319 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade - compagnie generale de travaux hydrauliques
Numéro d'enregistrement national: 71650-1-4-1
Adresse postale: 108 Rue Des Allies
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: centre-est-grenoble@sade-cgth.fr 📧
Téléphone: 0476092827 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés correspondant aux lots n°02.A, 02.B, 02.C et 02.D de la consultation ont été signés le 23 mars 2026. La valeur totale du marché correspond au cumul du montant de chaque lot. Le contrat est consultable au siège de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie (3, Place de la Manufacture - Cs 69 - 74150 Rumilly Cedex - 04 50 01 87 00 - Service des Affaires juridiques / Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse dajcp@rumilly-terredesavoie.fr. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 137151A3-D70F-C03E-DD93A6B5B4D64ABD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
137151B3-9F0D-553F-38BDB0A7368F1280
Source: OJS 2026/S 067-234783 (2026-04-02)

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