Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la Direction de l'Archéologie (DA), de la Direction de la Mobilité et du Réseau Routier (DM2R), de la Direction du Développement, de l'Aménagement et de l'Environnement (DDAE) et des Maisons du Département Aménagement et Développement Territorial (MDADT)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-07-16 | Avis de marché |
| 2025-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT
Numéro de référence: 202562A0172
Brève description:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la Direction de l'Archéologie (DA), de la Direction de la Mobilité et du Réseau...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 1 : Travaux d'installation de...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 2 : Travaux d'installation de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 3 : Travaux d'installation de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-22 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“se référer au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1D830661-9A70-4AFC-008BA21DDDE1F291
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1D830670-9E17-77F4-07F9040D9F629DB0
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396831 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT
Numéro de référence: 202562A0172
Brève description:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la Direction de l'Archéologie (DA), de la Direction de la Mobilité et du Réseau...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 1 : Travaux d'installation de...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 2 : Travaux d'installation de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 3 : Travaux d'installation de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-22 16:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“se référer au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1D830661-9A70-4AFC-008BA21DDDE1F291
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1D830670-9E17-77F4-07F9040D9F629DB0
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 116-396831 (2025-06-18)
Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description
560 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 16:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-01 16:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396831-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B91784D7-EF2F-54AC-6CA208F9F614780E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B91784E5-A306-4059-E1A34D84E184D46C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/07/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2025 à 16h01 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h01 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33b6578f-95cb-47f9-a6f9-e5319d867475-01
Source: OJS 2025/S 135-466638 (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description
560 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 16:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-01 16:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 396831-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B91784D7-EF2F-54AC-6CA208F9F614780E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B91784E5-A306-4059-E1A34D84E184D46C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/07/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2025 à 16h01 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h01 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33b6578f-95cb-47f9-a6f9-e5319d867475-01
Source: OJS 2025/S 135-466638 (2025-07-16)
Avis d'attribution de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202562a017200100
Date de conclusion du contrat: 2025-11-26 📅
Titre: Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas signature
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-1-1
Adresse postale: Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière
Code postal: 62360
Commune postale: Isques
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boulogne@signature.eu 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu planet pub
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-2-1
Adresse postale: Zal du 14 Juillet - 31 Rue du 14 Juillet
Code postal: 62223
Commune postale: Saint Laurent Blangy
Courrier électronique: administration@planetpub.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel hors taxe de : - pour le lot 1 : 140000 euro(s)- pour le lot 2 : 100 000 ...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 827C2A02-D2BD-18BB-49EA76F80BAD63EC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
827C3141-CDCD-7F04-DE43D1089284A670
Source: OJS 2025/S 240-825612 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202562a017200100
Date de conclusion du contrat: 2025-11-26 📅
Titre: Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas signature
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-1-1
Adresse postale: Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière
Code postal: 62360
Commune postale: Isques
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boulogne@signature.eu 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu planet pub
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-2-1
Adresse postale: Zal du 14 Juillet - 31 Rue du 14 Juillet
Code postal: 62223
Commune postale: Saint Laurent Blangy
Courrier électronique: administration@planetpub.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1666144-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel hors taxe de : - pour le lot 1 : 140000 euro(s)- pour le lot 2 : 100 000 ...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 827C2A02-D2BD-18BB-49EA76F80BAD63EC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
827C3141-CDCD-7F04-DE43D1089284A670
Source: OJS 2025/S 240-825612 (2025-12-11)
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