Travaux d'entretien et travaux neufs tous corps d'état pour le patrimoine bâti communautaire

Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et travaux neufs tous corps d'état pour le patrimoine bâti communautaire
Numéro de référence: Marché public
Brève description:
“Travaux d'entretien et travaux neufs tous corps d'état pour le patrimoine bâti communautaire”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gros œuvre – Maçonnerie
Description du marché:
“Gros œuvre – Maçonnerie”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 1 000 000 € HT”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Adresse postale: Territoire de la CASA
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'1 an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Etanchéité
Description du marché:
“Etanchéité”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 600 000 € HT”
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiseries aluminium, PVC, bois – Stores et fermetures
Description du marché:
“Menuiseries aluminium, PVC, bois – Stores et fermetures”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°3 : 200 000 € HT”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Cloisonnement intérieur – Faux plafonds – Agencement
Description du marché:
“Cloisonnement intérieur – Faux plafonds – Agencement”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°4 : 400 000 € HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Peintures – Sols souple
Description du marché:
“Peintures – Sols souple”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°5 : 400 000 € HT”
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plomberie – Sanitaire
Description du marché:
“Plomberie – Sanitaire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°6 : 500 000 € HT”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Chauffage – Ventilation – Climatisation – Production d’eau chaude sanitaire
Description du marché:
“Chauffage – Ventilation – Climatisation – Production d’eau chaude sanitaire”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°7 : 500 000 € HT”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Electricité courants forts – Electricité courants faibles
Description du marché:
“Electricité courants forts – Electricité courants faibles”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°8 : 500 000 € HT”
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Démolition
Description du marché:
“Démolition”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel pour le lot n°9 : 300 000 € HT”
Produits/services: Travaux de démolition 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449 route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Détails énoncés dans le DCE”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 238-821229 (2025-12-08)