TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES RÉSEAUX D'EAU ET ASSAINISSEMENT

Clermont Auvergne Métropole

2025CM-TRX168_La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Le contrat comprend également une prestation d'astreinte pour répondre à toute demande urgente de travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et de réparation des réseaux d'eau et assainissement
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 2025CM-TRX168
Description du marché:

La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de grosses réparations des réseaux d'eau potable et d'assainissement. Le contrat comprend également une prestation d’astreinte pour répondre à toute demande urgente de travaux.

Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur les communes de Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Orcines, Pérignat-les-Sarliève, Saint Genès Champanelle, Ceyrat et la commune de Chamalières à partir du 01/09/2026 pour le réseau d'eau potable et en plus sur les communes de Royat, Beaumont, Aubière, Le Cendre, Gerzat, Blanzat, Pont du Château, Lempdes et Nohanent pour le réseau d’assainissement.

Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecommandepublique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000 € HT et un montant maximum de 5 000 000 € HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La durée initiale de l'accord-cadre débute à compter de la notification et se termine au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois par période d’un an.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-689216 (2025-10-17)

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