Avis de marché (2025-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et de maintenance des bâtiments du GrandAngoulême et du SMAPE 9 lots
Numéro de référence: GA_25072-25080
Brève description:
“Travaux d'entretien et de maintenance des bâtiments du GrandAngoulême et du SMAPE 9 Lots”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“concerne les menuiseries intérieures et extérieures.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande...”
Description du marché
concerne les menuiseries intérieures et extérieures.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 500 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les critères de sélections des offres sont précisées dans le RC”
Lieu d'exécution: Charente🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de couverture, de zinguerie et de charpente.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de...”
Description du marché
concerne les travaux de couverture, de zinguerie et de charpente.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 700 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux d'électricité, d'informatique et de chauffage électrique.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par...”
Description du marché
concerne les travaux d'électricité, d'informatique et de chauffage électrique.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 700 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux d'étanchéité.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des...”
Description du marché
concerne les travaux d'étanchéité.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 500 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de métallerie et de serrurerie.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande...”
Description du marché
concerne les travaux de métallerie et de serrurerie.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 500 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères de sélections des offres sont précisés dans le RC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de plomberie, de sanitaire et de chauffage.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon...”
Description du marché
concerne les travaux de plomberie, de sanitaire et de chauffage.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 900 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
7️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de terrassement, de maçonnerie et de béton armé.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission...”
Description du marché
concerne les travaux de terrassement, de maçonnerie et de béton armé.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 500 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
8️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de peinture, revêtement muraux, plaquisterie, d'isolation, de plafonds suspendus, carrelage et de faïence.
La forme du contrat est un...”
Description du marché
concerne les travaux de peinture, revêtement muraux, plaquisterie, d'isolation, de plafonds suspendus, carrelage et de faïence.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 900 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“concerne les travaux de revêtements de sols souples plastiques et textiles, de parquet contrecollé/flottant.
La forme du contrat est un accord-cadre...”
Description du marché
concerne les travaux de revêtements de sols souples plastiques et textiles, de parquet contrecollé/flottant.
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bon de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement.
Le présent accord-cadre comprend un engagement sur un montant maximum annuel de commande de 500 000 euros HT pour le GrandAngoulême et 100 000 euros HT pour le SMAPE
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“accord-cadre à bon de commande”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal du GrandAngoulême et du SMAPE financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le budget principal du GrandAngoulême et du SMAPE financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R2191-7 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de GrandAngouleme
Numéro d'enregistrement national: 20007182700014
Adresse postale: 25 Boulevard besson bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr📧
Téléphone: +33545386984📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=594144&orgAcronyme=s4l🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
“Les prix du marchés sont définitifs et ferme. ils sont révisable dans les conditions définies dans le CCAP.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac BP541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33549607919📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994; article L.521-1 du Code de juridiction administrative).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 116-396631 (2025-06-18)