Travaux d'entretien des cours d'eau sur le BV du Gapeau
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau (83)
Réalisation de travaux d'entretien et de renaturation du Gapeau et de ses affluents, conformément aux programmes pluriannuel élaborés par le SMBVG.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
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- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le BV du Gapeau
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENATURATION DES COURS D’EAU LOT1 SECTEUR GAPEAU
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du Gapeau
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Apprécié au vu des informations suivantes : Adéquation du matériel et des moyens humains au regard de la nature des travaux demandés et et des contraintes temporelles. Prise en compte dans la méthodologie proposée, de la protection de l'environnement notamment le traitement des déchets et résidus de coupe, et sur la mise en oeuvre du chantier. (5 points) Prise en compte de la sécurité, la sureté et l'hygiène : méthodologie et mesures mises en place sur le chantier, la signalisation, mesures prenant en compte les utilisateurs et les riverains.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENATURATION DES COURS D’EAU LOT2 SECTEUR REAL MARTIN
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL MARTIN
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL COLLOBRIER
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL COLLOBRIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 153 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Urbain Fenes
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu du Var
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.mora@smbvg.fr 📧
Téléphone: +33 498163600 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.mora@smbvg.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179206 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le BV du Gapeau
Brève description:
Réalisation de travaux d'entretien et de renaturation du Gapeau et de ses affluents, conformément aux programmes pluriannuel élaborés par le SMBVG.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-05
Titre: TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENATURATION DES COURS D’EAU LOT1 SECTEUR GAPEAU
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du Gapeau
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Apprécié au vu des informations suivantes : Adéquation du matériel et des moyens humains au regard de la nature des travaux demandés et et des contraintes temporelles. Prise en compte dans la méthodologie proposée, de la protection de l'environnement notamment le traitement des déchets et résidus de coupe, et sur la mise en oeuvre du chantier. (5 points) Prise en compte de la sécurité, la sureté et l'hygiène : méthodologie et mesures mises en place sur le chantier, la signalisation, mesures prenant en compte les utilisateurs et les riverains.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-06
Titre: TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RENATURATION DES COURS D’EAU LOT2 SECTEUR REAL MARTIN
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL MARTIN
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-07
Titre: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL COLLOBRIER
Description du marché: Travaux d'entretien des cours d'eau sur le secteur du REAL COLLOBRIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-06 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 153 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: ▪ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
▪ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: ▪ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
▪ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Aptitude à exercer l'activité professionnelle: ▪ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
▪ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau (83)
Numéro d'enregistrement national:
20004679500015
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Urbain Fenes
Code postal: 83390
Commune postale: Pierrefeu du Var
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.mora@smbvg.fr 📧
Téléphone: +33 498163600 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national:
130 005 259 00010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.mora@smbvg.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-179206 (2025-03-19)
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