Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Habitat 76
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. Le montant maximum des travaux, tous les lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 1 925 000,00 euro(s) HT, soit 7 700 000,00 euro(s) HT sur 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-05 | Avis de marché |
| 2026-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtements de sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de ROUEN / ELBEUF
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de ROUEN / ELBEUF<br/>
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 76000
Ville: Divers groupes de la Seine Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-08 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652320 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652320 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366003 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Numéro de référence:
25041 PF
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026.
Le montant maximum des travaux, tous les lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 1 925 000,00 euro(s) HT, soit 7 700 000,00 euro(s) HT sur 4 ans
Afficher plus
Produits/services: Travaux de revêtements de sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Territoire de ROUEN / ELBEUF
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de ROUEN / ELBEUF<br/>
Informations complémentaires:
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.
L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 76000
Ville: Divers groupes de la Seine Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.
L'estimation indiqué pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique pour chaque période de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-08 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement sera par des fonds propres
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652320 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652320 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi quel es documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
75746495-040D-D78B-8BB6C2C0EA781ADC
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366003 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 700 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Territoire de ROUEN / ELBEUF
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 825868.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: mi maintenance immobiliere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Av Du Cantipou
Code postal: 76700
Commune postale: Harfleur
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mi-normandie.com 📧
Téléphone: 0235190191 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 830975.63 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: B.K.2.M
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Che Des Pres
Code postal: 60112
Commune postale: Milly-Sur-Therain
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@bk2m.com 📧
Téléphone: 0344020057 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 788386.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest revetements
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 185 Avenue Aristide Briand
Code postal: 27930
Commune postale: Gravigny
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: ouestrevetements@orange.fr 📧
Téléphone: 0232072201 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 311606.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299679.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: S f p ledun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Remi Le Grand
Code postal: 76400
Commune postale: Saint-Leonard
Courrier électronique: contact@sfp.fr 📧
Téléphone: 0235282709 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300470.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 433 836 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 412037.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 408321.79 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 366003-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 025-084124 (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 700 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Territoire de ROUEN / ELBEUF
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Territoire de la Pointe de Caux
Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ma-2025-068a
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 825868.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: mi maintenance immobiliere
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-1-1
Adresse postale: 29 Av Du Cantipou
Code postal: 76700
Commune postale: Harfleur
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mi-normandie.com 📧
Téléphone: 0235190191 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 830975.63 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: B.K.2.M
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-1-2
Adresse postale: 10 Che Des Pres
Code postal: 60112
Commune postale: Milly-Sur-Therain
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@bk2m.com 📧
Téléphone: 0344020057 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 788386.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: ouest revetements
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-1-3
Adresse postale: 185 Avenue Aristide Briand
Code postal: 27930
Commune postale: Gravigny
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: ouestrevetements@orange.fr 📧
Téléphone: 0232072201 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 311606.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-2-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299679.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: S f p ledun
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-2-2
Adresse postale: Rue Remi Le Grand
Code postal: 76400
Commune postale: Saint-Leonard
Courrier électronique: contact@sfp.fr 📧
Téléphone: 0235282709 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300470.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 433 836 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-3-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 412037.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-3-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 408321.79 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1652320-1-3-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 366003-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué dans la valeur totale du marché, s'entend pour un montant maximum pour 4 ans tous lots confondus.
Le montant indiqué pour chaque attributaire est indicatif, il correspond au montant du Dqe (Devis Quantitatif et Estimatif) sur 4 ans divisé par le nombre d'attributaire (3)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
6983B2D0-AAEE-7E85-18E16C8E856908D1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6983B2F9-9BF0-56F1-E7367C2E8DCEBF3A
Source: OJS 2026/S 025-084124 (2026-02-03)
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- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)