Travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur divers groupes de la Seine-Maritime
Habitat 76
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/12/2026. Le montant maximum des travaux, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 5 950 000,00 euro(s) HT, soit 23 800 000,00 euro(s) HT sur 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-09 | Avis de marché |
| 2025-05-22 | Avis de marché |
| 2025-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur divers groupes de la Seine-Maritime
Numéro de référence: 25042 PF
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Territoire de Rouen-Elbeuf<br/>”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire de la Pointe de Caux<br/>”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : <br/>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Outils, usines ou équipements techniques : <br/>- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : <br/>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national: 46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643348 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643348 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 08F53A0D-A696-719E-BD16CDE9D50F882E
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 08F53A1C-ED85-A084-3EDEBAD70D6EE73D
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-302912 (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de revêtements de murs et plafonds au coup par coup sur divers groupes de la Seine-Maritime
Numéro de référence: 25042 PF
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Territoire de Rouen-Elbeuf<br/>”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire de la Pointe de Caux<br/>”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques. L'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel, il sera identique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : <br/>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Outils, usines ou équipements techniques : <br/>- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Inscription à un registre de commerce : <br/>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national: 46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643348 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643348 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 08F53A0D-A696-719E-BD16CDE9D50F882E
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 08F53A1C-ED85-A084-3EDEBAD70D6EE73D
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-302912 (2025-05-09)
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque,...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A8B9A3F8-0D7B-1E45-3DDBDA71974DE416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A8B9A410-953F-9F0D-B5F352DE0CFAC387
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Description: Au lieu de L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/12/2026, lire L'accord-cadre est...”
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Source: OJS 2025/S 099-333388 (2025-05-22)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque,...”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des règles et critères:
“<br/>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A8B9A3F8-0D7B-1E45-3DDBDA71974DE416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A8B9A410-953F-9F0D-B5F352DE0CFAC387
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Description: Au lieu de L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 01/12/2026, lire L'accord-cadre est...”
Source: OJS 2025/S 099-333388 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-10-29)
Objet
Description
Description du marché:
“Territoire de Rouen-Elbeuf”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Territoire de la Pointe de Caux”
Description du marché:
“Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ma-2025-047c
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Territoire de Rouen-Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecolor normandie
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-1-1
Adresse postale: 11 rue du Moulin à Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: RAYAN-S 27
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-2-1
Adresse postale: 33 rue du Maréchal Foch
Code postal: 27800
Commune postale: Brionne
Région: Eure 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rayan-s
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-3-1
Adresse postale: 4 rue Simone Signoret
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 3.450.000,00 euro(s) Ht soit 13.800.000,00 euro(s) Ht...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF1ED4D8-93B7-C1AD-5541B6225AC2AECE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DF1ED4E6-A615-CCDC-7AC2B03FD3F4141C
Source: OJS 2025/S 209-718366 (2025-10-29)
Objet
Description
Description du marché:
“Territoire de Rouen-Elbeuf”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Territoire de la Pointe de Caux”
Description du marché:
“Territoire du Pays de Bray et du Pays de Caux”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ma-2025-047c
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Territoire de Rouen-Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecolor normandie
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-1-1
Adresse postale: 11 rue du Moulin à Poudre
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: RAYAN-S 27
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-2-1
Adresse postale: 33 rue du Maréchal Foch
Code postal: 27800
Commune postale: Brionne
Région: Eure 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rayan-s
Numéro d'enregistrement national: 1643348-1-3-1
Adresse postale: 4 rue Simone Signoret
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 3.450.000,00 euro(s) Ht soit 13.800.000,00 euro(s) Ht...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF1ED4D8-93B7-C1AD-5541B6225AC2AECE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DF1ED4E6-A615-CCDC-7AC2B03FD3F4141C
Source: OJS 2025/S 209-718366 (2025-10-29)
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