Travaux d'entretien annuel d'étanchéité
Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Ces prestations recouvrent principalement des travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer ponctuellement à des opérations d'investissement et d'amélioration concernant les logements, les bâtiments, les locaux ou les parties communes du patrimoine de Côte d'Azur Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
| 2026-01-21 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien annuel d'étanchéité
Numéro de référence: AOO étanchéité terrasses
Brève description:
“Ces prestations recouvrent principalement des travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Agences d'Antibes, Carros, Saint-Augustin, et Las Planas
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer ponctuellement à des opérations d'investissement et...”
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Informations complémentaires:
“La valeur maximale indiquée dans le présent lot correspond au montant maximum contractuel annuel, entendu sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Ville: Agences d'Antibes, Carros, Saint-Augustin, et Las Planas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Nombre maximal de renouvellements : 3”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois un an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 45% (soit 45 points/100) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Les personnels dédiés aux travaux de l'accord-cadre (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux, ainsi que le personnel dédié à l'encadrement, 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens humains tels que présentés dans le mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2) Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux de l'accord-cadre (véhicules, matériel, outillage et dispositifs de sécurité) 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens matériels proposés par le candidat, au regard des attendus du CCTP. 3) La méthodologie de gestion des demandes de devis et des bons de commande (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'Azur Habitat quant au suivi des demandes de devis et de la réalisation des bons de commande) : 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, suffisamment détaillée, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 4) La méthodologie mise en place pour l'exécution des travaux en parties communes (programmation, préparation du chantier, installation du chantier, coordination et suivi de l'exécution des travaux, réception des travaux et repli du chantier, communication avec tous les acteurs) : 10 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 5) Les modes opératoires proposés pour la réalisation des prestations de recherche de fuite et de mise en eau des terrasses, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des solutions proposées, et si leur mise en oeuvre est décrite de manière détaillée et précise 6) L'organisation prévue et les mesures relatives à l'hygiène et la sécurité sur le chantier (formations, moyens de protection et de signalisation, modes opératoires, gestion des déchets), et mesures pour réduire les nuisances, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des mesures relatives à l'hygiène et la sécurité que le candidat se propose de mettre en oeuvre lors de ses chantiers, tenant compte de la réglementation en vigueur, ainsi que la pertinence des formations de son personnel en la matière. Côte d'Azur Habitat appréciera également la pertinence des mesures proposées pour réduire les nuisances générées par le chantier. 7) La démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, traitement et valorisation des déchets de chantier, pratiques écoresponsables pendant les interventions, choix de matériaux ou de procédés limitant l'impact environnemental), 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la démarche environnementale du candidat est pertinente et suffisamment approfondie au regard de l'objet de l'accord-cadre, et si les procédés et produits proposés sont pertinents et applicables à l'accord-cadre.
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Agences de Bon Voyage, l'Ariane, Menton et Le Forum
Valeur estimée hors TVA: 326 275 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer ponctuellement à des opérations d'investissement et...”
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Informations complémentaires:
“La valeur maximale indiquée dans le présent lot correspond au montant maximum contractuel annuel, entendu sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.”
Ville: Nice (Bon Voyage, l'Ariane, Le Forum) et Menton
Informations sur les options
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois un an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - La valeur technique : La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 45% (soit 45 points/100) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Les personnels dédiés aux travaux de l'accord-cadre (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux, ainsi que le personnel dédié à l'encadrement, 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens humains tels que présentés dans le mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2) Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux de l'accord-cadre (véhicules, matériel, outillage et dispositifs de sécurité) 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens matériels proposés par le candidat, au regard des attendus du CCTP. 3) La méthodologie de gestion des demandes de devis et des bons de commande (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'Azur Habitat quant au suivi des demandes de devis et de la réalisation des bons de commande) : 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, suffisamment détaillée, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 4) La méthodologie mise en place pour l'exécution des travaux en parties communes (programmation, préparation du chantier, installation du chantier, coordination et suivi de l'exécution des travaux, réception des travaux et repli du chantier, communication avec tous les acteurs) : 10 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 5) Les modes opératoires proposés pour la réalisation des prestations de recherche de fuite et de mise en eau des terrasses, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des solutions proposées, et si leur mise en oeuvre est décrite de manière détaillée et précise 6) L'organisation prévue et les mesures relatives à l'hygiène et la sécurité sur le chantier (formations, moyens de protection et de signalisation, modes opératoires, gestion des déchets), et mesures pour réduire les nuisances, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des mesures relatives à l'hygiène et la sécurité que le candidat se propose de mettre en oeuvre lors de ses chantiers, tenant compte de la réglementation en vigueur, ainsi que la pertinence des formations de son personnel en la matière. Côte d'Azur Habitat appréciera également la pertinence des mesures proposées pour réduire les nuisances générées par le chantier. 7) La démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, traitement et valorisation des déchets de chantier, pratiques écoresponsables pendant les interventions, choix de matériaux ou de procédés limitant l'impact environnemental), 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la démarche environnementale du candidat est pertinente et suffisamment approfondie au regard de l'objet de l'accord-cadre, et si les procédés et produits proposés sont pertinents et applicables à l'accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée mentionnée dans l'avis (672 650€ HT) correspond aux montants estimatifs annuels des 2 lors, sur la base des DQE. La valeur maximale de...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-1 de la partie législative du Code de la commande...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession...”
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“2. Capacité économique et financière (formulaire DC2 ou équivalent) 1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
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Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“3. Capacité technique et professionnelle 1) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution...”
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Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.ramos@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: +33493187652 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours A exercer avant la signature du contrat - Un référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 202-693242 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien annuel d'étanchéité
Numéro de référence: AOO étanchéité terrasses
Brève description:
“Ces prestations recouvrent principalement des travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Agences d'Antibes, Carros, Saint-Augustin, et Las Planas
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer ponctuellement à des opérations d'investissement et...”
Informations complémentaires:
“La valeur maximale indiquée dans le présent lot correspond au montant maximum contractuel annuel, entendu sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Ville: Agences d'Antibes, Carros, Saint-Augustin, et Las Planas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Nombre maximal de renouvellements : 3”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois un an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 45% (soit 45 points/100) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Les personnels dédiés aux travaux de l'accord-cadre (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux, ainsi que le personnel dédié à l'encadrement, 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens humains tels que présentés dans le mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2) Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux de l'accord-cadre (véhicules, matériel, outillage et dispositifs de sécurité) 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens matériels proposés par le candidat, au regard des attendus du CCTP. 3) La méthodologie de gestion des demandes de devis et des bons de commande (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'Azur Habitat quant au suivi des demandes de devis et de la réalisation des bons de commande) : 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, suffisamment détaillée, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 4) La méthodologie mise en place pour l'exécution des travaux en parties communes (programmation, préparation du chantier, installation du chantier, coordination et suivi de l'exécution des travaux, réception des travaux et repli du chantier, communication avec tous les acteurs) : 10 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 5) Les modes opératoires proposés pour la réalisation des prestations de recherche de fuite et de mise en eau des terrasses, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des solutions proposées, et si leur mise en oeuvre est décrite de manière détaillée et précise 6) L'organisation prévue et les mesures relatives à l'hygiène et la sécurité sur le chantier (formations, moyens de protection et de signalisation, modes opératoires, gestion des déchets), et mesures pour réduire les nuisances, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des mesures relatives à l'hygiène et la sécurité que le candidat se propose de mettre en oeuvre lors de ses chantiers, tenant compte de la réglementation en vigueur, ainsi que la pertinence des formations de son personnel en la matière. Côte d'Azur Habitat appréciera également la pertinence des mesures proposées pour réduire les nuisances générées par le chantier. 7) La démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, traitement et valorisation des déchets de chantier, pratiques écoresponsables pendant les interventions, choix de matériaux ou de procédés limitant l'impact environnemental), 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la démarche environnementale du candidat est pertinente et suffisamment approfondie au regard de l'objet de l'accord-cadre, et si les procédés et produits proposés sont pertinents et applicables à l'accord-cadre.
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Agences de Bon Voyage, l'Ariane, Menton et Le Forum
Valeur estimée hors TVA: 326 275 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'entretien courant, comme de gros entretien en matière d'étanchéité, et peuvent s'appliquer ponctuellement à des opérations d'investissement et...”
Informations complémentaires:
“La valeur maximale indiquée dans le présent lot correspond au montant maximum contractuel annuel, entendu sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.”
Ville: Nice (Bon Voyage, l'Ariane, Le Forum) et Menton
Informations sur les options
Description des options:
“La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois un an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - La valeur technique : La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 45% (soit 45 points/100) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître : 1) Les personnels dédiés aux travaux de l'accord-cadre (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les travaux, ainsi que le personnel dédié à l'encadrement, 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens humains tels que présentés dans le mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2) Les moyens matériels dédiés à la réalisation des travaux de l'accord-cadre (véhicules, matériel, outillage et dispositifs de sécurité) 7,5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence et la suffisance des moyens matériels proposés par le candidat, au regard des attendus du CCTP. 3) La méthodologie de gestion des demandes de devis et des bons de commande (procédure de prise en compte, gestion et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'Azur Habitat quant au suivi des demandes de devis et de la réalisation des bons de commande) : 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie de gestion des demandes de devis et bons de commande telle que décrite par le candidat est pertinente, suffisamment détaillée, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 4) La méthodologie mise en place pour l'exécution des travaux en parties communes (programmation, préparation du chantier, installation du chantier, coordination et suivi de l'exécution des travaux, réception des travaux et repli du chantier, communication avec tous les acteurs) : 10 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la méthodologie telle que décrite par le candidat est suffisamment détaillée et pertinente, et correspond à une bonne compréhension des attentes de Côte d'Azur Habitat. 5) Les modes opératoires proposés pour la réalisation des prestations de recherche de fuite et de mise en eau des terrasses, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des solutions proposées, et si leur mise en oeuvre est décrite de manière détaillée et précise 6) L'organisation prévue et les mesures relatives à l'hygiène et la sécurité sur le chantier (formations, moyens de protection et de signalisation, modes opératoires, gestion des déchets), et mesures pour réduire les nuisances, 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera la pertinence des mesures relatives à l'hygiène et la sécurité que le candidat se propose de mettre en oeuvre lors de ses chantiers, tenant compte de la réglementation en vigueur, ainsi que la pertinence des formations de son personnel en la matière. Côte d'Azur Habitat appréciera également la pertinence des mesures proposées pour réduire les nuisances générées par le chantier. 7) La démarche environnementale de l'entreprise (politique RSE, traitement et valorisation des déchets de chantier, pratiques écoresponsables pendant les interventions, choix de matériaux ou de procédés limitant l'impact environnemental), 5 points Côte d'Azur Habitat appréciera si la démarche environnementale du candidat est pertinente et suffisamment approfondie au regard de l'objet de l'accord-cadre, et si les procédés et produits proposés sont pertinents et applicables à l'accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée mentionnée dans l'avis (672 650€ HT) correspond aux montants estimatifs annuels des 2 lors, sur la base des DQE. La valeur maximale de...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-1 de la partie législative du Code de la commande...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“1. Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession...”
“2. Capacité économique et financière (formulaire DC2 ou équivalent) 1) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“3. Capacité technique et professionnelle 1) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution...”
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.ramos@cotedazurhabitat.fr 📧
Téléphone: +33493187652 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Code postal: 06 050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours A exercer avant la signature du contrat - Un référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 202-693242 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
326 275 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO étanchéité terrasses - Lot 1 T1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien annuel d'étanchéité
Adresse du marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_N1asDcmqGj 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 groupement CO.RE.AM (mandataire) / Saint-Cyr Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 1 groupement
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction rénovation aménagement (CO.RE.AM)
Numéro d'enregistrement national: 432 706 067 00035
Adresse postale: 1140 Rue Ampère
Code postal: 13594
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scemarchepublic@gmail.com 📧
Téléphone: 0637055093 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 groupement CO.RE.AM (mandataire) / Saint-Cyr Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 ALPHA SERVICES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Numéro d'enregistrement national: 37876215700089
Adresse postale: 117 Traverse de la Montre
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: bet-mbc@alphagroup.eu 📧
Téléphone: 04 92 04 07 78 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 ALPHA SERVICES
Source: OJS 2026/S 016-050518 (2026-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
326 275 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO étanchéité terrasses - Lot 1 T1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien annuel d'étanchéité
Adresse du marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_N1asDcmqGj 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 groupement CO.RE.AM (mandataire) / Saint-Cyr Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 1 groupement
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction rénovation aménagement (CO.RE.AM)
Numéro d'enregistrement national: 432 706 067 00035
Adresse postale: 1140 Rue Ampère
Code postal: 13594
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scemarchepublic@gmail.com 📧
Téléphone: 0637055093 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 groupement CO.RE.AM (mandataire) / Saint-Cyr Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 ALPHA SERVICES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Numéro d'enregistrement national: 37876215700089
Adresse postale: 117 Traverse de la Montre
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: bet-mbc@alphagroup.eu 📧
Téléphone: 04 92 04 07 78 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 ALPHA SERVICES
Source: OJS 2026/S 016-050518 (2026-01-21)
Avis d'attribution de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
326 275 EUR 💰
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Result
Nouvelle valeur
Texte:
“(BT-161-NoticeResult) Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 800 000€ H.T.”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0edffe74-fd58-4067-a797-a889cb8571ec-01
Source: OJS 2026/S 019-061710 (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 672 650 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 346 375 EUR 💰
326 275 EUR 💰
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Result
Nouvelle valeur
Texte:
“(BT-161-NoticeResult) Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 800 000€ H.T.”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0edffe74-fd58-4067-a797-a889cb8571ec-01
Source: OJS 2026/S 019-061710 (2026-01-27)
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