Transports de personnes en autocars
Ville de Châlons en Champagne
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono-attributaire de services 2 lots : Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération et les Transports extra-muros (autres destinations) Montant maximum par an lot 1 : 260 000 euros HT soit 1 040.000 euros sur 4 ans lot 2 : 180 000 euros HT soit 720 000 euros sur 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes en autocars
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: indiqué sur le bon de commande
Code postal: 51000
Ville: Chalons En Champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports extra-muros (autres destinations)
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Transports extra-muros (autres destinations)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 16:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-11 16:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Références sur des services
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Chalons-En-Champagne Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPARU Benoist
Courrier électronique: contact@chalonsenchampagne.fr 📧
Téléphone: 0326693838 📞
Fax: 0326693801 📠
URL: http://www.chalonsenchampagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons-agglo.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643056 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-291448 (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes en autocars
Numéro de référence:
25VDE001
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono-attributaire de services
2 lots : Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération et les Transports extra-muros (autres destinations)
Montant maximum par an
lot 1 : 260 000 euros HT soit 1 040.000 euros sur 4 ans
lot 2 : 180 000 euros HT soit 720 000 euros sur 4 ans
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: indiqué sur le bon de commande
Code postal: 51000
Ville: Chalons En Champagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1an à compter de sa notification. Il peut être reconduit, par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1an à compter de sa notification. Il peut être reconduit, par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports extra-muros (autres destinations)
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Transports extra-muros (autres destinations)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 16:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-11 16:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : Chiffre d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance Rc Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : L'attestation de capacité professionnelle adaptée aux entreprises de transport public routier de personnes
Afficher plus
Références sur des services spécifiés : Références sur des services
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
55820
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Chalons-En-Champagne Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPARU Benoist
Courrier électronique: contact@chalonsenchampagne.fr 📧
Téléphone: 0326693838 📞
Fax: 0326693801 📠
URL: http://www.chalonsenchampagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://chalons-agglo.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643056 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
74F392C9-C697-2BD7-8C5121BF4AA3F0CD
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 088-291448 (2025-05-06)
Avis d'attribution de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis marne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 86 Rue De Fagnieres
Code postal: 51000
Commune postale: chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent.lefebre@keolis.com 📧
Téléphone: 0615436694 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des transports departementaux de la marne
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Chalons-En-Champagne
Courrier électronique: accueil.stdm@ratpdev.com 📧
Téléphone: 0326657107 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 291448-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
les montants indiqués sont des montant maximum sur un an
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 166-569652 (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20251000000057
Date de conclusion du contrat: 2025-07-31 📅
Titre: Transports intra-muros ou vers les communes de la Communauté d'Agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis marne
Numéro d'enregistrement national:
1643056-1-1-1
Adresse postale: 86 Rue De Fagnieres
Code postal: 51000
Commune postale: chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent.lefebre@keolis.com 📧
Téléphone: 0615436694 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des transports departementaux de la marne
Numéro d'enregistrement national:
1643056-1-2-1
Commune postale: Chalons-En-Champagne
Courrier électronique: accueil.stdm@ratpdev.com 📧
Téléphone: 0326657107 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 291448-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
les montants indiqués sont des montant maximum sur un an
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
924046E2-E47C-A552-50E7E388C2C0161B
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
924046BA-D9CF-CC2F-ACB9A5FBB13D2DEA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 166-569652 (2025-08-29)
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