TRANSPORTS D'ENFANTS PAR AUTOCARS-.

Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'enfants par autocars-.
Numéro de référence: 25VE008
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne l'organisation des transports d'enfants par autocars, entre les différents sites sportifs, culturels et pédagogiques de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'Enfant)
Description du marché:
“Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'Enfant)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“1 an reconductible 3 fois Pour le lot n° 1 - Transports temps ATE (Aménagement du temps de l'Enfant) Le montant maximum de commande pour la durée de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs
Description du marché:
“Transports réguliers scolaires, sur temps scolaire et d'accueil de loisirs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le présent accord-cadre ne peut être attribué qu’aux opérateurs économiques inscrits au registre des transporteurs routiers de personnes tenu par le Préfet...”    Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Déclaration sur l'honneur”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Epinal
Numéro d'enregistrement national: 21880160300018
Adresse postale: 9 rue du Général Leclerc
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leila.cledat@agglo-epinal.fr 📧
Téléphone: 0329685000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35258 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35258 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remises des offres ou des candidatures : https://www.xmarches.fr L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 059-192368 (2025-03-21)