Transport scolaires et extrascolaires
MAIRIE DE MONTBARD
Transport scolaires et extrascolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Brève description: Transport scolaires et extrascolaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de montbard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place jacques garcia
Code postal: 21500
Commune postale: Montbard
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATOURA Isabelle
Courrier électronique: service.comptabilite@montbard.fr 📧
Téléphone: +33 380920134 📞
URL: https://www.montbard.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680379?orgAcronyme=q0x 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680379?orgAcronyme=q0x 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-283679 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Montbard-2025-02
Brève description: Transport scolaires et extrascolaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Identifiant interne:
1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de montbard
Numéro d'enregistrement national:
21210425100013
Adresse postale: Place jacques garcia
Code postal: 21500
Commune postale: Montbard
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATOURA Isabelle
Courrier électronique: service.comptabilite@montbard.fr 📧
Téléphone: +33 380920134 📞
URL: https://www.montbard.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680379?orgAcronyme=q0x 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/680379?orgAcronyme=q0x 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-283679 (2025-04-29)
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