TRANSPORT SCOLAIRE / EXTRA SCOLAIRE ET DE LOISIRS
Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
La présente consultation concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles (complexe sportif, centre culturel, piscine etc.…) et les transports ponctuels (sorties pédagogiques des enfants des écoles, sorties diverses du Centre Social, du CCAS et des Accueils Collectifs de Mineurs, Conseil Municipal des enfants etc.…).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire / extra scolaire et de loisirs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : TRANSPORT REGULIERS DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES (complexe sportifs, centre culturel etc)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 3 Rue René Dècle
Code postal: 91180
Ville: Saint-Germain-lès-Arpajon
Adresse postale: 2 rue René Dècle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-27 📅
Date de fin: 2029-09-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : TRANSPORTS PONCTUELS DIVERS SERVICES (ALSH, OXYJEUNE, CCAS, CSBM, etc)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, 3 Rue René Dècle, 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 13:30:00 📅
Lieu:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue René Dècle
Code postal: 91180
Commune postale: Saint-Germain-lès-Arpajon
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Norbert SANTIN
Courrier électronique: marchespublics@ville-sgla.fr 📧
Téléphone: +33 169262650 📞
Fax: +33 164903390 📠
URL: http://www.ville-saint-germain-les-arpajon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-372673 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire / extra scolaire et de loisirs
Numéro de référence:
PPP1KQ-59/5006/2025-03
Brève description:
La présente consultation concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles (complexe sportif, centre culturel, piscine etc.…) et les transports ponctuels (sorties pédagogiques des enfants des écoles, sorties diverses du Centre Social, du CCAS et des Accueils Collectifs de Mineurs, Conseil Municipal des enfants etc.…).
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025-03-01_1
Titre: LOT 1 : TRANSPORT REGULIERS DES ENFANTS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES (complexe sportifs, centre culturel etc)
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Le Lot 1 concerne les transports réguliers pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires de Saint-Germain-Lès-Arpajon, pour se rendre aux complexes sportifs, salle de danse, centre culturel etc...
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Adresse postale: 3 Rue René Dècle
Code postal: 91180
Ville: Saint-Germain-lès-Arpajon
Adresse postale: 2 rue René Dècle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-27 📅
Date de fin: 2029-09-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-03-02_2
Titre: LOT 2 : TRANSPORTS PONCTUELS DIVERS SERVICES (ALSH, OXYJEUNE, CCAS, CSBM, etc)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Le Lot 2 concerne les transports ponctuels afin d’organiser des sorties pédagogiques des enfants des écoles, du centre de loisirs, du service jeunesse, du conseil municipal des enfants, ainsi que des sorties diverses pour adultes du C.C.A.S et du CSBM etc…
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, 3 Rue René Dècle, 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 13:30:00 📅
Lieu:
Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon, 3 Rue René Dècle, 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Germain-lès-Arpajon
Numéro d'enregistrement national:
21910552500097
Adresse postale: 3 Rue René Dècle
Code postal: 91180
Commune postale: Saint-Germain-lès-Arpajon
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Norbert SANTIN
Courrier électronique: marchespublics@ville-sgla.fr 📧
Téléphone: +33 169262650 📞
Fax: +33 164903390 📠
URL: http://www.ville-saint-germain-les-arpajon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Versailles
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-372673 (2025-06-06)
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