Transport scolaire des élèves en situation de handicap (2025AFF051)
Conseil départemental de la Corrèze
Les caractéristiques principales sont les suivantes : - assurer, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, le transport d'élèves en situation de handicap et de classes spécialisées scolarisés dans le Département de la Corrèze (transport aller et retour des élèves de leur domicile aux établissements d'enseignements), - mettre en oeuvre les services concernés pendant les périodes scolaires considérées, une fois les itinéraires, horaires et affectations d'horaires approuvés selon les modalités qui seront fixées en annexe technique des bons de commande. Le Département prend en charge la mise en place de transports spécifiques pour les élèves et étudiants en situation de handicap résidant en Corrèze fréquentant un établissement d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé quand ils ne peuvent pas utiliser les moyens de transports en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu et transmis par la Maison Départementale des personnes handicapées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-20 | Avis de marché |
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves en situation de handicap (2025AFF051)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Description du marché: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Informations complémentaires:
Code postal: 19000
Ville: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Description du marché: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Informations complémentaires:
Ville: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de Brive
Description du marché: Bassin de Brive
Informations complémentaires:
Ville: Bassin de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de Beynat / Argentat
Description du marché: Bassin de Beynat / Argentat
Informations complémentaires:
Ville: Bassin de Beynat / Argentat
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de Tulle
Description du marché: Bassin de Tulle
Informations complémentaires:
Ville: Bassin de Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Description du marché: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Informations complémentaires:
Ville: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin d'Ussel
Description du marché: Bassin d'Ussel
Informations complémentaires:
Ville: Bassin d'Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Description du marché: Transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Informations complémentaires:
Ville: Ensemble du territoire départemental et extra-départemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire départemental et extra-départemental
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-23 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 , Rue René et Emile Fage - BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-773888 (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire des élèves en situation de handicap (2025AFF051)
Numéro de référence:
2025AFF051
Brève description:
Les caractéristiques principales sont les suivantes :
- assurer, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, le transport d'élèves en situation de handicap et de classes spécialisées scolarisés dans le Département de la Corrèze (transport aller et retour des élèves de leur domicile aux établissements d'enseignements),
- mettre en oeuvre les services concernés pendant les périodes scolaires considérées, une fois les itinéraires, horaires et affectations d'horaires approuvés selon les modalités qui seront fixées en annexe technique des bons de commande.
Le Département prend en charge la mise en place de transports spécifiques pour les élèves et étudiants en situation de handicap résidant en Corrèze fréquentant un établissement d'enseignement général, agricole ou professionnel, public ou privé quand ils ne peuvent pas utiliser les moyens de transports en commun en raison de la gravité de leur handicap médicalement reconnu et transmis par la Maison Départementale des personnes handicapées.
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Description du marché: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Informations complémentaires:
Pour le lot n°1, le nombre d'attributaires est fixé à 6 maximum.
Pour le lot n°1 le montant maximum est fixé à : 700 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Code postal: 19000
Ville: Bassin d'Uzerche / Lubersac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Description du marché: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Informations complémentaires:
Pour le lot n°2, le nombre d'attributaires est fixé à 15 maximum.
Pour le lot n°2 le montant maximum est fixé à : 2000 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Ville: Bassin de Donzenac / Allassac / Objat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Bassin de Brive
Description du marché: Bassin de Brive
Informations complémentaires:
Pour le lot n°3, le nombre d'attributaires est fixé à 25 maximum.
Pour le lot n°3 le montant maximum est fixé à : 6000 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin de Brive
Ville: Bassin de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bassin de Beynat / Argentat
Description du marché: Bassin de Beynat / Argentat
Informations complémentaires:
Pour le lot n°4, le nombre d'attributaires est fixé à 13 maximum.
Pour le lot n°4 le montant maximum est fixé à : 1 600 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin de Beynat / Argentat
Ville: Bassin de Beynat / Argentat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Bassin de Tulle
Description du marché: Bassin de Tulle
Informations complémentaires:
Pour le lot n°5, le nombre d'attributaires est fixé à 20 maximum.
Pour le lot n°5 le montant maximum est fixé à : 3 200 000 euros HT
Adresse postale: Bassin de Tulle
Ville: Bassin de Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Description du marché: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Informations complémentaires:
Pour le lot n°6, le nombre d'attributaires est fixé à 5 maximum.
Pour le lot n°6 le montant maximum est fixé à : 1 200 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Ville: Bassin de Bugeat / Treignac / Egletons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Bassin d'Ussel
Description du marché: Bassin d'Ussel
Informations complémentaires:
Pour le lot n°7, le nombre d'attributaires est fixé à 20 maximum.
Pour le lot n°7 le montant maximum est fixé à : 2 500 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Bassin d'Ussel
Ville: Bassin d'Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Description du marché: Transports TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Informations complémentaires:
Pour le lot n°8, le nombre d'attributaires est fixé à 15 maximum.
Pour le lot n°8 le montant maximum est fixé à : 1 200 000 euros HT sur 4 ans fermes
Adresse postale: Ensemble du territoire départemental et extra-départemental
Ville: Ensemble du territoire départemental et extra-départemental
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire départemental et extra-départemental
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La présente consultation est allotie. Elle comprend 8 lots
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires.
A l'issue de l'analyse, le pouvoir adjudicateur retiendra un nombre limite d'attributaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-23 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 , Rue René et Emile Fage - BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL: http://www.correze.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_04ujNPEAwJ&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Toutefois, l'article 2.4 du règlement de la consultation définit une limite pour l'attribution de plusieurs lots à une même entreprise, dans certains cas de figure.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-773888 (2025-11-20)
Avis de marché (2025-12-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-07 13:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: Report de la date limite de remise des offres au 07/01/2026 à 12h00.
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 07/01/2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 87ece0e2-7bf1-497c-97cc-1d5c7b7e2808-01
Source: OJS 2025/S 247-857111 (2025-12-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-07 13:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Report de la date limite de remise des offres au 07/01/2026 à 12h00.
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 07/01/2026 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 87ece0e2-7bf1-497c-97cc-1d5c7b7e2808-01
Source: OJS 2025/S 247-857111 (2025-12-22)
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