Transport régulier des usagers en situation de handicap de l'EDPAMS
Edpams Jacques Sourdille
- Prestation de services concernant la prise en charge et le transport adapté et spécialisé des usagers de l'EDPAMS, enfants, adolescents ou adultes, en situation de handicap (déficience intellectuelle et troubles du comportement associés), à conduire de leurs domiciles vers les différentes structures et sites de l'établissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport régulier des usagers en situation de handicap de l'EDPAMS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 44
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 44
1️⃣
Titre: Lot 1 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE FR
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET BELLEVILLE FOYER DE REPIT
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 CIRCUIT MONTCY BELLEVILLE FR
Description du marché: CIRCUIT ENTRE IME MONTCY ET FOYER DE REPIT BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 CIRCUIT RETHEL BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE RETHEL ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 CIRCUIT NOVY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE NOVY CHEVRIERES ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5 CIRCUIT MANRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE MANRE ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 6 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot 7 CIRCUIT GRANDPRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE GRANDPRE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot 8 CIRCUIT WASIGNY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE WASIGNY ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot 9 CIRCUIT CARIGNAN BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CARIGNAN ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 CIRCUIT BUZANCY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BUZANCY ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 CIRCUIT SEDAN BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 CIRCUIT LANCON GRANDPRE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LANCON ET GRANDPRE ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 CIRCUIT VOUZIERS BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE VOUZIERS ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 CIRCUIT VOUZIERS GRANDPRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SAVIGNY VOUZIERS GRANDPRE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 CIRCUIT CHARLEVILLE VILLE MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE VILLE ET IME DE MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 CIRCUIT CHEMERY MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHEMERY ET IME DE MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 CIRCUIT AUVILLERS LES FORGES MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE AUVILLERS LES FORGES ET IME MONTCY/ITEP CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 CIRCUIT HAUTES RIVIERES MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE HAUTES RIVIERES ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 CIRCUIT MOUZON MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE MOUZON ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 CIRCUIT LIART MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LIART ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 CIRCUIT CHARLEVILLE MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 23 CIRCUIT SEDAN MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 24 CIRCUIT ATTIGNY MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ATTIGNY ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 25 CIRCUIT REVIN MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE REVIN ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 26 CIRCUIT LE MONT DIEU SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LE MONT DIEU ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 27 CIRCUIT VIVIER AU COURT SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE VIVIER AU COURT ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 28 CIRCUIT CARIGNAN SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CARIGNAN ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 29 CIRCUIT CHARLEVILLE SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 30 CIRCUIT THIS SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE THIS CHARLEVILLE ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 31 CIRCUIT SEDAN CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Titre: Lot 32 CIRCUIT TOURNAVAUX CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE TOURNAVAUX ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Titre: Lot 33 CIRCUIT SEDAN CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN CARIGNAN ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Titre: Lot 34 CIRCUIT ECOLES ITEP CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ECOLES SEDAN RENWEZ/COLLEGE NOUZONVILLE ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Titre: Lot 35 CIRCUIT VOUZIERS BUZANCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BUZANCY ET FDV DE VOUZIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Titre: Lot 36 CIRCUIT LAMETZ VOUZIERS
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LAMETZ ET FDV DE VOUZIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Titre: Lot 37 CIRCUIT BAZANCOURT ACY ROMANCE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BAZANCOURT ET FOYER DE ACY ROMANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Titre: Lot 38 CIRCUIT ECORDAL ACY ROMANCE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ECORDAL ET FOYER DE ACY ROMANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Titre: Lot 39 CIRCUIT CARIGNAN CAFS
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN SECHEVAL ET CARIGNAN CAFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Titre: Lot 40 CIRCUIT BELLEVILLE CASPEA SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE ET CASPEA SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Titre: Lot 41 CIRCUIT ORTHOPHONISTES BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE ET ORTHOPHONISTES VOUZIERS CARIGNAN JUNIVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Titre: Lot 42 CIRCUIT MONTCY CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP CHARLEVILLE/IME DE MONTCY ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Titre: Lot 43 CIRCUIT BELLEVILLE CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE/IME DE BELLEVILLE ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Titre: Lot 44 CIRCUIT SEDAN CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE IME DE SEDAN ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edpams jacques sourdille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de chatillon
Code postal: 08240
Commune postale: Belleville sur bar
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.poindron@edpams.fr 📧
Téléphone: 0324308063 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054636 (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport régulier des usagers en situation de handicap de l'EDPAMS
Numéro de référence:
2025-0003
Brève description:
- Prestation de services concernant la prise en charge et le transport adapté et spécialisé des usagers de l'EDPAMS, enfants, adolescents ou adultes, en situation de handicap (déficience intellectuelle et troubles du comportement associés), à conduire de leurs domiciles vers les différentes structures et sites de l'établissement.
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 44
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 44
1️⃣
Titre: Lot 1 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE FR
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET BELLEVILLE FOYER DE REPIT
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 CIRCUIT MONTCY BELLEVILLE FR
Description du marché: CIRCUIT ENTRE IME MONTCY ET FOYER DE REPIT BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 CIRCUIT RETHEL BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE RETHEL ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 CIRCUIT NOVY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE NOVY CHEVRIERES ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 CIRCUIT MANRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE MANRE ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 6 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET LE CHESNE/BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 7 CIRCUIT GRANDPRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE GRANDPRE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 8 CIRCUIT WASIGNY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE WASIGNY ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 9 CIRCUIT CARIGNAN BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CARIGNAN ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 CIRCUIT CHARLEVILLE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 CIRCUIT BUZANCY BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BUZANCY ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 CIRCUIT SEDAN BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET BELLEVILLE/LE CHESNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 CIRCUIT LANCON GRANDPRE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LANCON ET GRANDPRE ESAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 CIRCUIT VOUZIERS BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE VOUZIERS ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 CIRCUIT VOUZIERS GRANDPRE BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SAVIGNY VOUZIERS GRANDPRE ET BELLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 CIRCUIT CHARLEVILLE VILLE MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE VILLE ET IME DE MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 CIRCUIT CHEMERY MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHEMERY ET IME DE MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 CIRCUIT AUVILLERS LES FORGES MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE AUVILLERS LES FORGES ET IME MONTCY/ITEP CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 CIRCUIT HAUTES RIVIERES MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE HAUTES RIVIERES ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 CIRCUIT MOUZON MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE MOUZON ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 CIRCUIT LIART MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LIART ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 CIRCUIT CHARLEVILLE MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 23 CIRCUIT SEDAN MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 24 CIRCUIT ATTIGNY MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ATTIGNY ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 25 CIRCUIT REVIN MONTCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE REVIN ET IME MONTCY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 26 CIRCUIT LE MONT DIEU SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LE MONT DIEU ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 27 CIRCUIT VIVIER AU COURT SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE VIVIER AU COURT ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 28 CIRCUIT CARIGNAN SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CARIGNAN ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 29 CIRCUIT CHARLEVILLE SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE CHARLEVILLE ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 30 CIRCUIT THIS SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE THIS CHARLEVILLE ET IME DE SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 31 CIRCUIT SEDAN CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Titre: Lot 32 CIRCUIT TOURNAVAUX CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE TOURNAVAUX ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Titre: Lot 33 CIRCUIT SEDAN CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN CARIGNAN ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Titre: Lot 34 CIRCUIT ECOLES ITEP CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ECOLES SEDAN RENWEZ/COLLEGE NOUZONVILLE ET ITEP DE CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Titre: Lot 35 CIRCUIT VOUZIERS BUZANCY
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BUZANCY ET FDV DE VOUZIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Titre: Lot 36 CIRCUIT LAMETZ VOUZIERS
Description du marché: CIRCUIT ENTRE LAMETZ ET FDV DE VOUZIERS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Titre: Lot 37 CIRCUIT BAZANCOURT ACY ROMANCE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE BAZANCOURT ET FOYER DE ACY ROMANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Titre: Lot 38 CIRCUIT ECORDAL ACY ROMANCE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ECORDAL ET FOYER DE ACY ROMANCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Titre: Lot 39 CIRCUIT CARIGNAN CAFS
Description du marché: CIRCUIT ENTRE SEDAN SECHEVAL ET CARIGNAN CAFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Titre: Lot 40 CIRCUIT BELLEVILLE CASPEA SEDAN
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE ET CASPEA SEDAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Titre: Lot 41 CIRCUIT ORTHOPHONISTES BELLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE ET ORTHOPHONISTES VOUZIERS CARIGNAN JUNIVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Titre: Lot 42 CIRCUIT MONTCY CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP CHARLEVILLE/IME DE MONTCY ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Titre: Lot 43 CIRCUIT BELLEVILLE CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE ITEP BELLEVILLE/IME DE BELLEVILLE ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Titre: Lot 44 CIRCUIT SEDAN CASPEA CHARLEVILLE
Description du marché: CIRCUIT ENTRE IME DE SEDAN ET CASPEA CHARLEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edpams jacques sourdille
Numéro d'enregistrement national:
20001113800019
Adresse postale: Route de chatillon
Code postal: 08240
Commune postale: Belleville sur bar
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.poindron@edpams.fr 📧
Téléphone: 0324308063 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054636 (2025-01-24)
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