TRANSPORT COLLECTIF AVEC CONDUCTEUR
Communauté de communes du Val Briard
TRANSPORT COLLECTIF AVEC CONDUCTEUR
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif avec conducteur
Brève description: TRANSPORT COLLECTIF AVEC CONDUCTEUR
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desserte du centre aquatique de Fontenay-Trésigny pour les établissements scolaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-25 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Val Briard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Vieilles Chapelles
Code postal: 77610
Commune postale: Les chapelles bourbon
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.emery@valbriard.fr 📧
Téléphone: 0164513326 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-635996 (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif avec conducteur
Brève description: TRANSPORT COLLECTIF AVEC CONDUCTEUR
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants
Informations complémentaires:
Le lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2026. Il est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte 2 options :
-Le marché est reconductible par tacite reconduction ;
-Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Desserte du centre aquatique de Fontenay-Trésigny pour les établissements scolaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Desserte du centre aquatique de Fontenay-Trésigny pour les établissements scolaires
Informations complémentaires:
Le lot ne débutera que pour la rentrée scolaire 2026-2027. Les prestations, dans le cas où le lot n°2 serait reconduit 3 fois, s'étendront donc jusqu'à la rentrée 2029-2030 incluse.
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Ce marché public de services donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot.
Cet accord-cadre à bons de commande est conclu à prix unitaires, sans montant minimum, mais dans la limite d'un montant maximum annuel par lot.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-25 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Val Briard
Numéro d'enregistrement national:
20007287400072
Adresse postale: 2 rue des Vieilles Chapelles
Code postal: 77610
Commune postale: Les chapelles bourbon
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.emery@valbriard.fr 📧
Téléphone: 0164513326 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kp7ndT4CBJ&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une convention constitutive d'un groupement de commandes a été établie conformément au Code de la commande publique.
Les membres du groupement de commandes sont :
-Communauté de Communes du Val Briard (coordonnateur du groupement),
-Commune de Bernay-Vilbert,
-Commune de Châtres,
-Commune de Courtomer,
-Commune de Crèvecoeur-en-Brie,
-Commune de Favières,
-Commune de Fontenay-Trésigny,
-Commune de La Houssaye-en-Brie,
-Commune de Les Chapelles-Bourbon,
-Commune de Liverdy-en-Brie,
-Commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux,
-Commune de Marles-en-Brie,
-Commune de Neufmoutiers-en-Brie,
-Commune de Presles-en-Brie,
-Syndicat Intercommunal des Écoles Bernay-Vilbert et Courtomer,
-Syndicat Intercommunal des Écoles Courpalay et La Chapelle Iger,
-Syndicat Intercommunal des Écoles Voinsles et Le Plessis-Feu-Aussoux,
-Syndicat Intercommunal d'Elaboration et de Gestion d'un Centre de Loisirs (SIEGCL).
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-635996 (2025-09-25)
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