Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables du SMiDDEV
SMiDDEV (83)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV. Ce marché est constitué de 4 lots : - Lot 1 : Traitement par tri/valorisation des déchets de bois - Lot 2 : Traitement par tri/valorisation des métaux - Lot 3 : Traitement par tri/valorisation des gravats et des déchets de balayures - Lot 4 : Traitement par tri/valorisation des palmiers Le marché ne comprend pas de tranche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables du SMiDDEV
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement par tri/valorisation des déchets de bois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement par tri/valorisation des métaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement par tri/valorisation des gravats et des déchets de balayures
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement par tri/valorisation des palmiers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: A compléter
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMiDDEV (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiddev.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609443 (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables du SMiDDEV
Numéro de référence:
202545 - 202546 - 202547 - 202548
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service relatives au traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV.
Ce marché est constitué de 4 lots :
- Lot 1 : Traitement par tri/valorisation des déchets de bois
- Lot 2 : Traitement par tri/valorisation des métaux
- Lot 3 : Traitement par tri/valorisation des gravats et des déchets de balayures
- Lot 4 : Traitement par tri/valorisation des palmiers
Le marché ne comprend pas de tranche.
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
202545
Titre: Traitement par tri/valorisation des déchets de bois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV.
Lot 1 : Traitement par tri/valorisation des déchets de bois
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de sa notification.
Il pourra être reconduit une (1) fois pour période de un (1) an
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202546
Titre: Traitement par tri/valorisation des métaux
Description du marché:
Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV.
Lot 2 : Traitement par tri/valorisation des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202547
Titre: Traitement par tri/valorisation des gravats et des déchets de balayures
Description du marché:
Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV.
Lot 3 : Traitement par tri/valorisation des gravats et des déchets de balayures
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202548
Titre: Traitement par tri/valorisation des palmiers
Description du marché:
Traitement par tri/valorisation de déchets valorisables provenant du territoire du SMiDDEV.
Lot 4 : Traitement par tri/valorisation des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: A compléter
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMiDDEV (83)
Numéro d'enregistrement national:
25830058100067
Adresse postale: 32 allée Sébastien Vauban
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smiddev.fr 📧
Téléphone: +33 498119880 📞
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiddev.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609443 (2025-09-17)
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