Services de transports collectifs
COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT
Accord-cadre à bons de commandes décomposé en 3 lots : Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc. Lot 2 - TRANSPORTS ACM Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances Lot 3 - VOYAGES DIVERS Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-27 | Avis de marché |
| 2025-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports collectifs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 733 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports et rotations temps scolaire et peri scolaire
Valeur estimée hors TVA: 333 400 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 59163
Ville: Condé-sur-l'Escaut
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Date de fin: 2030-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports acm
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voyages divers
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Condé-sur-l'Escaut
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-01 12:00:00 📅
Lieu: Condé-sur-l'Escaut
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de conde sur l escaut
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Villle - Service Finances et Commande Publique
1, Place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Condé-sur-l'Escaut
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LELONG Grégory
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: 0327203640 📞
URL: https://www.condesurlescaut.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697118 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697118 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562447 (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports collectifs
Numéro de référence:
25015AO
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE
Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc.
Lot 2 - TRANSPORTS ACM
Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Lot 3 - VOYAGES DIVERS
Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 733 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports et rotations temps scolaire et peri scolaire
Valeur estimée hors TVA: 333 400 EUR 💰
Description du marché:
Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc
Informations complémentaires:
Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin anticipable du marché en cours (atteinte du maximum de commandes)
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
📦
Code postal: 59163
Ville: Condé-sur-l'Escaut
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Date de fin: 2030-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports acm
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Voyages divers
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Condé-sur-l'Escaut
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin anticipable du marché en cours (atteinte du maximum de commandes)
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-01 12:00:00 📅
Lieu: Condé-sur-l'Escaut
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de conde sur l escaut
Numéro d'enregistrement national:
85452
Adresse postale: Hôtel de Villle - Service Finances et Commande Publique
1, Place Pierre Delcourt
Code postal: 59163
Commune postale: Condé-sur-l'Escaut
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LELONG Grégory
Courrier électronique: commandepublique@condesurlescaut.fr 📧
Téléphone: 0327203640 📞
URL: https://www.condesurlescaut.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697118 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697118 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
2A299D56-E5EB-5B4D-CA3C771CE1A211FA
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
2A299D68-9DFD-45F7-40331D7C35C7F8B5
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562447 (2025-08-27)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 733 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 733 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-29 📅
Titre: Transports Et Rotations Temps Scolaire Et Peri Scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 733 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 333 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars finand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9003 Rue Charles Cros
Code postal: 59300
Commune postale: Aulnoy-Lez-Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Pres Du Roi
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 562447-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 214-736995 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE
Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc.
Lot 2 - TRANSPORTS ACM
Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Lot 3 - VOYAGES DIVERS
Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 733 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25015ao_lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-29 📅
Titre: Transports Et Rotations Temps Scolaire Et Peri Scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 733 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 333 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars finand
Numéro d'enregistrement national:
1697118-1-1-1
Adresse postale: 9003 Rue Charles Cros
Code postal: 59300
Commune postale: Aulnoy-Lez-Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Numéro d'enregistrement national:
1697118-1-2-1
Adresse postale: Les Pres Du Roi
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1697118-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 562447-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1F198857-CF05-3BB3-73E3AE55ED90F719
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1F198869-B157-BC20-6CBC87EABA07CCEE
Source: OJS 2025/S 214-736995 (2025-11-04)
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