Accord-cadre à bons de commandes décomposé en 3 lots : Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc. Lot 2 - TRANSPORTS ACM Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances Lot 3 - VOYAGES DIVERS Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transports collectifs
Reference number: 25015AO
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE
Rotations cantines, garderies,...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE
Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc.
Lot 2 - TRANSPORTS ACM
Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Lot 3 - VOYAGES DIVERS
Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
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Type de contrat: services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 733 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc”
Informations complémentaires:
“Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin...”
Informations complémentaires
Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin anticipable du marché en cours (atteinte du maximum de commandes)
2️⃣
Description du marché:
“Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Condé-sur-l'Escaut
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Dans le cas du lot 1, la durée totale, reconductions comprises atteint 4 ans et 2 mois pour pouvoir assurer la continuité de service après la fin anticipable du marché en cours (atteinte du maximum de commandes)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2A299D56-E5EB-5B4D-CA3C771CE1A211FA
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2A299D68-9DFD-45F7-40331D7C35C7F8B5
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 164-562447 (2025-08-27)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum décomposé en 3 lots :
Lot 1 - TRANSPORTS ET ROTATIONS TEMPS SCOLAIRE & PERI SCOLAIRE
Rotations cantines, garderies, transports vers structures sportives et culturelles, etc.
Lot 2 - TRANSPORTS ACM
Transports pour centres de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances
Lot 3 - VOYAGES DIVERS
Voyages et transports extra-muros pour les services de la ville
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Valeur estimée hors TVA: 733 400 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25015ao_lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-29 📅
Titre: Transports Et Rotations Temps Scolaire Et Peri Scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 333 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars finand
Numéro d'enregistrement national: 1697118-1-1-1
Adresse postale: 9003 Rue Charles Cros
Code postal: 59300
Commune postale: Aulnoy-Lez-Valenciennes
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports COUTEAUX - Les Cars du Hainaut
Numéro d'enregistrement national: 1697118-1-2-1
Adresse postale: Les Pres Du Roi
Code postal: 59530
Commune postale: Le Quesnoy
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1697118-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F198857-CF05-3BB3-73E3AE55ED90F719
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1F198869-B157-BC20-6CBC87EABA07CCEE
Source: OJS 2025/S 214-736995 (2025-11-04)