Services de restauration extérieurs avec l'Université de Rouen Normandie comprenant l'accueil des personnels de l'URN dans un restaurant, non privatisé, la fourniture des repas le midi ou le soir (menu comprenant entrée, plat, dessert sans boisson), le service.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-10.
Avis de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration extérieurs pour l'Université de Rouen Normandie.
Reference number: 2025-06
Brève description:
“Services de restauration extérieurs avec l'Université de Rouen Normandie comprenant l'accueil des personnels de l'URN dans un restaurant, non privatisé, la...”
Brève description
Services de restauration extérieurs avec l'Université de Rouen Normandie comprenant l'accueil des personnels de l'URN dans un restaurant, non privatisé, la fourniture des repas le midi ou le soir (menu comprenant entrée, plat, dessert sans boisson), le service.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de cantine et service traiteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Services de restauration externes pour les personnels de l'Université de Rouen Normandie sur Mont Saint Aignan (76130).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.
Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 1 : 80 000 euros HT maximum par an, soit 320 000 euros HT maximum pour 4 ans.
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Services de restauration externes pour les personnels de l'Université de Rouen Normandie sur Rouen (76000).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.
Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 2 : 100 000 euros HT maximum par an, soit 400 000 euros HT maximum pour 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Services de restauration externes pour les personnels de l'Université de Rouen Normandie sur Évreux (27000).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.
Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 3 : 15 000 euros HT maximum par an, soit 60 000 euros HT maximum pour 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Services de restauration externes pour les personnels de l'Université de Rouen Normandie sur Elbeuf (76500) et Saint Etienne du Rouvray (76800).”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.
Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 4 : 15 000 euros HT maximum par an, soit 60 000 euros HT maximum pour 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Services de restauration externe pour les agents de l'Université sur Rouen et sa périphérie : lot réservé à des entreprises adaptées et à des restaurants...”
Description du marché
Services de restauration externe pour les agents de l'Université sur Rouen et sa périphérie : lot réservé à des entreprises adaptées et à des restaurants d'application.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans maximum à compter de la date de sa prise d'effet.
Chaque lot constitue un accord cadre à bons de commandes en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique, conclu avec un seul opérateur économique, avec le montant maximum suivant : lot 5 : 30 000 euros HT maximum par an, soit 120 000 euros HT maximum pour 4 ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation.”
“Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires, passé en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande...”
Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires, passé en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Chaque lot sera attribué à 5 candidats maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur à 5.
Le marché prendra effet à la date de sa notification.
Il est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit pour une période maximum de 4 ans.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236738 (2025-04-10)