Services d'impressions
ARTE France
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot n°2 et un accord cadre à marchés subséquents pour le lot n°3, ayant pour objet des services d'impression. Le marché est décomposé en 3 (trois) lots désignés ci-après : - Lot n°1 : Impression d'ARTE Magazine ; - Lot n°2 : Imprimés divers formats standards ; - Lot n°3 : Imprimés grands formats.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Alsace › Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-04 | Avis de marché |
| 2026-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impressions
Numéro de référence: ARTE France DCOM-2025-3
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot n°2 et un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°1
Titre: Impression d'ARTE Magazine
Description du marché:
“Les prestations comprennent l'impression du mensuel " ARTE Magazine " et sa livraison. Le lot n° 1 est mono-attributaire. L'accord-cadre portant sur le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Code postal: 92785
Ville: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Code postal: 67080
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°2
Titre: Imprimés divers formats standards
Description du marché:
“Le lot n°2 est multi-attributaires et sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT (deux cent mille euros hors taxes) sur toute...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°3
Titre: Imprimés grands formats
Description du marché:
“Le lot n°3 est multi-attributaires. L'accord cadre portant sur le lot n°3 sera exécuté sur la base de marchés subséquents. L'accord cadre portant sur...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arte france
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00052
Adresse postale: 10 boulevard des Frères Voisin
CS 60281
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL: https://www.arte.tv/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1116222.html 🌏
URL de participation: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1116222.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 170-581531 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impressions
Numéro de référence: ARTE France DCOM-2025-3
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot n°2 et un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°1
Titre: Impression d'ARTE Magazine
Description du marché:
“Les prestations comprennent l'impression du mensuel " ARTE Magazine " et sa livraison. Le lot n° 1 est mono-attributaire. L'accord-cadre portant sur le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'impression 📦
Code postal: 92785
Ville: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Code postal: 67080
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°2
Titre: Imprimés divers formats standards
Description du marché:
“Le lot n°2 est multi-attributaires et sera conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT (deux cent mille euros hors taxes) sur toute...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 LOT n°3
Titre: Imprimés grands formats
Description du marché:
“Le lot n°3 est multi-attributaires. L'accord cadre portant sur le lot n°3 sera exécuté sur la base de marchés subséquents. L'accord cadre portant sur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arte france
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00052
Adresse postale: 10 boulevard des Frères Voisin
CS 60281
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL: https://www.arte.tv/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1116222.html 🌏
URL de participation: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1116222.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 170-581531 (2025-09-04)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 850 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 850 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 / LOT n°1
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une partie des exemplaires d'ARTE Magazine est à livrer à Issy-les-Moulineaux, conformément à l'article 3.1.3 du CCT.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagements et certifications/labels du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale, d'Ethique et de Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Issy-les-Moulineaux est le lieu d'exécution commun aux 3 lots. Les autres lieux d'exécution du marché sont précisés pour chacun des lots.”
Code postal: 92130
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DCOM-2025-3 Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1131657
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie des hauts de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 33236056900021
Code postal: 35221
Commune postale: Chateaubourg
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1131658 CHAUMEIL IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil ile de france
Numéro d'enregistrement national: 44238875700035
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00078
Source: OJS 2026/S 010-029096 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 850 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 850 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: ARTE France DCOM-2025-3 / LOT n°1
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une partie des exemplaires d'ARTE Magazine est à livrer à Issy-les-Moulineaux, conformément à l'article 3.1.3 du CCT.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagements et certifications/labels du candidat en matière de Responsabilité Sociale et Environnementale, d'Ethique et de Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Issy-les-Moulineaux est le lieu d'exécution commun aux 3 lots. Les autres lieux d'exécution du marché sont précisés pour chacun des lots.”
Code postal: 92130
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DCOM-2025-3 Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2026-01-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1131657
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie des hauts de vilaine
Numéro d'enregistrement national: 33236056900021
Code postal: 35221
Commune postale: Chateaubourg
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1131658 CHAUMEIL IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil ile de france
Numéro d'enregistrement national: 44238875700035
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00078
Source: OJS 2026/S 010-029096 (2026-01-13)
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