Service de transports collectifs pour la Ville d'Orvault.

Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de transports collectifs pour la Ville d'Orvault.
Brève description:
“Réalisation pour la Ville d'Orvault de prestations de services de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocars avec chauffeur.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: circuits sur la commune d'Orvault.
Description du marché:
“Circuits sur la commune d'Orvault : . Navettes piscine d'Orvault . Dépose ou reprise sur un site de la commune . Visite de la commune d'Orvault”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: navettes pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), sur les mercredis scolaires.
Description du marché:
“A l'issue de la classe du mercredi matin entre 11h25 et 12h30 (estimation de la plage horaire), il s'agit de transporter les enfants pour rejoindre leurs...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: sorties en dehors de la commune d'Orvault.
Description du marché:
“Ces sorties s'effectuent tout au long de l'année : . Déplacement vers les communes de l'agglomération nantaise . Sorties de moyenne et de longue distance...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr 📧
Téléphone: +33 251783143 📞
URL: https://www.mairie-orvault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1088046.html 🌏
URL de participation: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1048673.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 073-241443 (2025-04-11)