Service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers dans la Cité Plantagenêt et l'Hypercentre du Mans pour 4 ans

Le Mans Métropole

Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit : - Minimum HT : 160 000 euro(s) HT - Maximum HT : 360 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-29 Avis de marché
2025-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers dans la Cité Plantagenêt et l'Hypercentre du Mans pour 4 ans
Numéro de référence: 2025_089_FCS_BL_DR
Brève description:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit : - Minimum HT : 160 000 euro(s) HT - Maximum HT : 360 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec minimum et maximum définis comme suit : - Minimum HT : 160 000 euro(s) HT - Maximum HT : 360 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Premier semestre 2029”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour le bien être animal
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686840 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1686840 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 6140B7D4-F465-BFC5-FA73FD1996F14EE1
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6140B7C5-0E91-FE02-D01736304D021EA8
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 6140B7F0-0D77-1CF3-208FDEF5E919D869
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-502803 (2025-07-29)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 56917
Date de conclusion du contrat: 2025-11-25 📅
Titre: Service de collecte hippomobile hebdomadaire des emballages ménagers et papiers dans la Cité Plantagenêt et l'Hypercentre du Mans pour 4 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Christine Sallé
Numéro d'enregistrement national: 1686840-1-0-1
Adresse postale: La Coudre
Code postal: 72110
Commune postale: Prevelles
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.debarge@gmail.com 📧
Téléphone: 0628288194 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur définie ci-dessus est le montant maximum de l'accord-cadre. Le prix unitaire ayant servi de base à l'attribution est une donnée résultant du...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 18736FCB-B74F-1D9A-74CBA3DDCB12E1A6
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 18736FAE-BC53-0692-658DBD310EC2F940
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 18736FE2-054D-DF1A-25A5B9ED568EE80C
Source: OJS 2025/S 235-809786 (2025-12-04)