La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants : Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR Montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 2 808 000 euro(s) HT euro(s) HT [sur une base de 1 950 euro(s) HT/m² SHAB construite pour les logements (1 440m² SHAB). L'opération devra atteindre un niveau de performance RE2020 seuils 2025. Durée du marché (études-travaux) : 54 mois à compter de la notification du contrat (période de GPA comprise). Démarrage de la mission de maîtrise d'oeuvre : Janvier 2026. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: SAINT HERBLAIN - Chemin de la Solvadière - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 18 logements individuels groupés
Numéro de référence: 25.077
Brève description:
“La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR
Montant de l'enveloppe financière...”
Brève description
La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR
Montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 2 808 000 euro(s) HT euro(s) HT [sur une base de 1 950 euro(s) HT/m² SHAB construite pour les logements (1 440m² SHAB).
L'opération devra atteindre un niveau de performance RE2020 seuils 2025.
Durée du marché (études-travaux) : 54 mois à compter de la notification du contrat (période de GPA comprise).
Démarrage de la mission de maîtrise d'oeuvre : Janvier 2026.
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture📦 Description
Description du marché:
“La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR
Montant de l'enveloppe financière...”
Description du marché
La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR
Montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 2 808 000 euro(s) HT euro(s) HT [sur une base de 1 950 euro(s) HT/m² SHAB construite pour les logements (1 440m² SHAB).
L'opération devra atteindre un niveau de performance RE2020 seuils 2025.
Durée du marché (études-travaux) : 54 mois à compter de la notification du contrat (période de GPA comprise).
Démarrage de la mission de maîtrise d'oeuvre : Janvier 2026.
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 54 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
“Le groupement sera composé des compétences suivantes : Architecture (architectes ou cabinet d'architectes - Dplg, Desa, Dea+Hmonp ou équivalent inscrit au...”
Le groupement sera composé des compétences suivantes : Architecture (architectes ou cabinet d'architectes - Dplg, Desa, Dea+Hmonp ou équivalent inscrit au tableau de l'ordre), structure, fluides-énergie thermiques, économie de la construction, acoustique, construction bas-carbone (calcul Acv), Calcul hydraulique/gestion Ep, Vrd, Paysagiste
Le mandataire du groupement (au choix) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7017FEC9-BAE9-EDD1-D2D8131340142EA1
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 7017FEB7-0810-A10A-A37AC5B79769B798
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-623259 (2025-09-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR”
Valeur totale du marché (hors TVA): 273 250 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La mission de maîtrise d'oeuvre comprendra les éléments suivants :
Mission de base : ESQ-APS-APD-PRO-ACT-VISA-DET-AOR” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026.086
Date de conclusion du contrat: 2026-04-17 📅
Titre: Saint Herblain - Chemin de la Solvadière - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 18 logements individuels groupés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 273 250 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pom architectes
Numéro d'enregistrement national: 1711073-1-0-1
Adresse postale: 14 Rue Mercoeur
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pom.architectes@gmail.com📧
Téléphone: 0670588360📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 419C75CA-F3B2-1C1E-7A1F2594EA41E059
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 419C75BA-AC6D-00F9-BC924E1EF21634E6
Source: OJS 2026/S 083-294783 (2026-04-28)