Avis de marché (2025-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label végétal local)
Numéro de référence: DAF_2024_000347
Brève description:
“RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label végétal local)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'amélioration de l'environnement📦 Description
Description du marché:
“RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label végétal local)”
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est fractionné avec 4 tranches: une tranches ferme pour 25 sites, TO 1 pour le site 17, TO 2 pour le site 1012, TO 3 pour le site 1014 et TO 4...”
Description des options
Le marché est fractionné avec 4 tranches: une tranches ferme pour 25 sites, TO 1 pour le site 17, TO 2 pour le site 1012, TO 3 pour le site 1014 et TO 4 pour le site 1035.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des méthodologies et compréhension de la sensibilité environnementale des travaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence du planning et de gestion de la qualité
Critère de qualité (nom): Présentation de la démarche de fourniture des végétaux
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront présenter 1 à 2 références similaires à l'objet du marché par thématique en cours de réalisation ou livrées de moins de cinq ans pour...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats devront présenter 1 à 2 références similaires à l'objet du marché par thématique en cours de réalisation ou livrées de moins de cinq ans pour chacune des thématiques suivantes :
La réalisation de travaux forestier
La réalisation de travaux de plantation
La réalisation de travaux d'ensemencement
La réalisation de travaux de génie écologique (création de mares, pose de clôture: Détaillé dans le règlement de consultation
“Le marché est fractionné avec 4 tranches: une tranches ferme pour 25 sites, TO 1 pour le site 17, TO 2 pour le site 1012, TO 3 pour le site 1014 et TO 4...”
Le marché est fractionné avec 4 tranches: une tranches ferme pour 25 sites, TO 1 pour le site 17, TO 2 pour le site 1012, TO 3 pour le site 1014 et TO 4 pour le site 1035.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 066-215285 (2025-04-01)
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: RN88 SHP - Travaux de restauration écologique des sites de compensation relative à l'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et le Pertuis
Brève description:
“RN88 SHP - Travaux de restauration écologique des sites de compensation relative à l'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et le Pertuis” Description
Description du marché:
“RN88 SHP - Travaux de restauration écologique des sites de compensation relative à l'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et le Pertuis”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Au lieu de : RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label
végétal local);
Lire : RN88 SHP - Travaux de restauration...”
Texte
Au lieu de : RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label
végétal local);
Lire : RN88 SHP - Travaux de restauration écologique des sites de compensation relative à l'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et le Pertuis
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Texte:
“Au lieu de : RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label
végétal local);
Lire : RN88 SHP - Travaux de restauration...”
Texte
Au lieu de : RN88 SHP - Travaux de mesures compensatoires : Fourniture et/ou plantations (label
végétal local);
Lire : RN88 SHP - Travaux de restauration écologique des sites de compensation relative à l'aménagement de la RN88 entre Saint-Hostien et le Pertuis
“L'intitulé du marché est corrigé.”
Source: OJS 2025/S 068-222451 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-18) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de remise des offres au 12/05/2025 à 12 heures au lieu du 05/05/2025 à 12 heures initialement prévue”
Source: OJS 2025/S 078-258395 (2025-04-18)