RENOUVELLEMENT ET EXTENSION DES RÉSEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Clermont Auvergne Métropole
RENOUVELLEMENT ET EXTENSION DES RÉSEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement pour les grosses opérations (opérations estimées supérieures ou égales à 300 000 EURO HT dans les conditions définies au cahier des charges. Accord-cadre à marchés subséquents conclu avec plusieurs opérateurs économiques. 5 titulaires maximums pour le lot n°1 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) 6 titulaires maximums pour le lot n°2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement
Numéro de référence: 2025CM-TRX178
Brève description:
“RENOUVELLEMENT ET EXTENSION DES RÉSEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX178 - LOT 1
Titre: LOT 01 - Technicité normale
Description du marché:
“LOT 01 - Technicité normale Les prestations du présent lot permettront d’assurer le renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement de Clermont...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX178 - LOT 2
Titre: LOT 02 - Forte technicité
Description du marché:
“LOT 02 - Forte technicité Les travaux du présent lot concerneront toutes les canalisations d’eau et d’assainissement lorsque au moins l’un des critères...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% sera appliquée à chaque demande de paiement (cf. CCAP). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : fonds propres et subventions éventuelles. Les modalités de règlement sont mentionnées dans le CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à marchés subséquents. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 20 000 000,00 Euros HT Le présent lot comporte des conditions...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Source: OJS 2025/S 222-764445 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement et extension des réseaux d'eau et d'assainissement
Numéro de référence: 2025CM-TRX178
Brève description:
“RENOUVELLEMENT ET EXTENSION DES RÉSEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT La présente consultation concerne le renouvellement et extension des réseaux d'eau et...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX178 - LOT 1
Titre: LOT 01 - Technicité normale
Description du marché:
“LOT 01 - Technicité normale Les prestations du présent lot permettront d’assurer le renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement de Clermont...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Ville: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025CM-TRX178 - LOT 2
Titre: LOT 02 - Forte technicité
Description du marché:
“LOT 02 - Forte technicité Les travaux du présent lot concerneront toutes les canalisations d’eau et d’assainissement lorsque au moins l’un des critères...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% sera appliquée à chaque demande de paiement (cf. CCAP). Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement : fonds propres et subventions éventuelles. Les modalités de règlement sont mentionnées dans le CCAP.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à marchés subséquents. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 20 000 000,00 Euros HT Le présent lot comporte des conditions...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublicsclermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Source: OJS 2025/S 222-764445 (2025-11-14)
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