L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Renouvellement du marché accord-cadre relatif aux travaux de remplacement de menuiseries sur l'ensemble du patrimoine de Pas-de-Calais Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement du marché accord-cadre relatif aux travaux de remplacement de menuiseries sur l'ensemble du patrimoine de Pas-de-Calais Habitat
Numéro de référence: CAO-Remplacement de menuiseries PDCH
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Renouvellement du marché accord-cadre relatif aux travaux de remplacement de menuiseries sur l'ensemble du patrimoine de Pas-de-Calais Habitat
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Extérieures Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Extérieures Béthune-Bruay, Arras<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Intérieures et portes de garage) Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Portes Intérieures et portes de garage) Béthune-Bruay, Arras<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fenêtres de toit Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fenêtres de toit Béthune-Bruay, Arras<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: ED7FE797-E7C9-5CC7-837CDE39438AF9DF
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: ED7FE7A7-F323-1200-7CBEB69DE8D077E9
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-847089 (2025-12-18)
Avis de marché (2026-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BF6EBEA9-E8A9-217A-80751F351BDDBDE5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BF6EBEB9-CECD-8B21-FDCAA25345336CCF
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Critères de participation: Au lieu de renvoi au R.C, lire Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
Pièces de la...”
Texte
Critères de participation: Au lieu de renvoi au R.C, lire Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R.
2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du Code du travail (travailleurs handicapés à verser obligatoirement sur la
plateforme gratuite e-attestation)
- Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat,
et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du
groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les
membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du
mandataire à signer la candidature (Dc1 ou équivalent)
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations
de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
- Qualification Rge
- Attestation de compétences Ss4
- Habilitation travaux en hauteur pour les lots 5 et 6 (fenêtres de toit)
Afficher plus
Texte:
“Critères d'attribution: Au lieu de Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du...”
Texte
Critères d'attribution: Au lieu de Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché, lire Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante , pour tous les lots :
1-Prix des prestations : 60%
2-Valeur technique : 40 %
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 004-007450 (2026-01-06)
Avis d'attribution de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Menuiseries Extérieures Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Menuiseries Extérieures Béthune-Bruay, Arras”
Description du marché:
“Portes (Entrées, Palières, Services, Accès Garage/logement, Intérieures et portes de garage) Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois”
Description du marché:
“Fenêtres de toit Artois Gohelle, Côte d'Opale Audomarois”
Description du marché:
“Fenêtres de toit Béthune-Bruay, Arras”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Mc26003101
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Titre: Renouvellement du marché accord-cadre relatif aux travaux de remplacement de menuiseries sur l'ensemble du patrimoine de Pas-de-Calais Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Salome
Numéro d'enregistrement national: 1756979-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Henri Pollet
Code postal: 59950
Commune postale: Auby
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4500000.01 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1756979-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les ateliers du blequin
Numéro d'enregistrement national: 1756979-1-3-1
Adresse postale: Rte De Vaudringhem
Code postal: 62380
Commune postale: Nielles-Les-Blequin
Région: Pas-de-Calais🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: association
Numéro d'enregistrement national: 1756979-1-5-1
Adresse postale: Chs Des Darses
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1756979-1-6-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AB5F31F3-C3E9-8BB3-299C430B2F48D535
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AB5F3203-B31E-BC55-339F670DA708F444
Source: OJS 2026/S 074-261600 (2026-04-15)