RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES

Mairie de Corbeil Essonnes

RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-06 Avis de marché
2025-07-08 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES
Numéro de référence: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS
Brève description:
RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS LOT 1A
Titre: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1A - DESAMIANTAGE
Produits/services: Travaux de désamiantage 📦
Code postal: 91100
Ville: Corbeil-essonnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS LOT 1B
Titre: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE
Description du marché:
RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 1B - GROS OEUVRE - CARRELAGE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS LOT 2
Titre: RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES
Description du marché:
RELANCE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX LOT 2 - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, à prix unitaires, conformément aux articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 à R.2162-2 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande publique. Il est divisé en 3 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande suivant : 1A - Désamiantage : 800 000 euros 1B - Gros oeuvre - Carrelage : 1 000 000 euros 2 - Doublage - Faux plafonds - Menuiseries : 700 000 euros Ce marché est passé pour une première période de la notification jusqu'au 3 juin 2026 puis, 1 an reconductible expressément 2 fois, pour une durée totale de 3 ans.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-03 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Et tout autre motif conformément aux articles L2141-1 à L2151-5 et L2341-3 du code de la commande publique modifié par la Loi n° 2023-171 du 9 mars 2023.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Numéro d'enregistrement national: 21910174800016
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33160897820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_CLrfS_Xk6f 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_CLrfS_Xk6f 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises. Adresse internet (U.R.L.) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-376555 (2025-06-06)
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, à prix unitaires, conformément aux articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 à R.2162-2 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande publique. Il est divisé en 3 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande suivant : 1A - Désamiantage : 800 000 euros 1B - Gros oeuvre - Carrelage : 1 000 000 euros 2 - Doublage - Faux plafonds - Menuiseries : 700 000 euros Ce marché est passé pour une première période de la notification jusqu'au 3 juin 2026 puis, 1 an reconductible expressément 2 fois, pour une durée totale de 3 ans.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-24 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-18 11:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 24 juillet 2025 à 11h00. La date limite de demande complémentaire est le 18 juillet 2025.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-07-08 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 24 juillet 2025 à 11h00. La date limite de demande complémentaire est le 18 juillet 2025. Le dossier de consultation des entreprises est modifié en conséquence.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8fd0d732-1bd5-4dcc-835a-fa0ed5e8ae43-06
Source: OJS 2025/S 129-445604 (2025-07-08)