RELANCE PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES POUR LA VILLE DE DUCOS
Ville de Ducos (972)
PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES POUR LA VILLE DE DUCOS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance prestations de transports scolaires, periscolaires et extrascolaires pour la ville de ducos
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties scolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Code postal: 97224
Ville: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 20 pondérée à 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties périscolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties extrascolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Ducos
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Ducos (972)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 972
Adresse postale: 1 rue Zizine et des Etages
Code postal: 97224
Commune postale: Ducos
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-ducos.fr 📧
Téléphone: +33 596771818 📞
Fax: +33 596561817 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.f 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Numéro d'enregistrement national:
Département: 972
Adresse postale: 12 Rue des citronniers-plateau fofo- CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059671666 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-847620 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance prestations de transports scolaires, periscolaires et extrascolaires pour la ville de ducos
Numéro de référence:
2025/25-17
Brève description:
PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES POUR LA VILLE DE DUCOS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2025/25-17-01
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties scolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Le prestataire devra assuré des services de transports en bus avec chauffeur pour les sorties scolaires pour la ville de DUCOS
Adresse postale: Ville de DUCOS
Code postal: 97224
Ville: Ducos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Ce marché est passé pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois soit 48 mois d'exécution
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée sur 20 pondérée à 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025/25-17-02
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties périscolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Le prestataire devra assuré des services de transports en bus avec chauffeur pour les sorties périscolaires pour la ville de DUCOS
Ville: ducos
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025/25-17-03
Titre: Prestations de transports en car avec chauffeur pour les sorties extrascolaires pour la Ville de Ducos
Description du marché:
Le prestataire devra assuré des services de transports en bus avec chauffeur pour les sorties extrascolaires pour la ville de DUCOS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Ville: Ducos
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Ducos (972)
Numéro d'enregistrement national:
21972207100012
Département: 972
Adresse postale: 1 rue Zizine et des Etages
Code postal: 97224
Commune postale: Ducos
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-ducos.fr 📧
Téléphone: +33 596771818 📞
Fax: +33 596561817 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.f 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Numéro d'enregistrement national:
17972000800020
Département: 972
Adresse postale: 12 Rue des citronniers-plateau fofo- CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 059671666 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le présent marché pourra faire l'objet :
- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L 551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) ;
- soit un recours en référé contractuel à compter de la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du marché, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 du CJA ;
- soit un recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, dans les deux mois qui suivent la notification ou la publication de la décision contestée ;
- soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-847620 (2025-12-17)
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